VTech Storio 3S Manuel D'utilisation page 42

SI VOUS AVEZ MOINS DE 18 ANS OU ÊTES CONSIDÉRÉ COMME MINEUR
DANS VOTRE JURIDICTION, VOUS DEVEZ PRENDRE CONNAISSANCE DES
TERMES ET CONDITIONS AVEC VOS PARENTS OU VOTRE TUTEUR (CI-
APRÈS CONJOINTEMENT DÉNOMMÉS « PARENTS ») ET ÊTRE SÛR QUE VOS
PARENTS COMPRENNENT ET ACCEPTENT EN VOTRE NOM CES TERMES
ET CONDITIONS.
LORSQUE CET ACCORD SE RÉFÈRE À « VOUS » OU « VOTRE », CELA
INCLUT À LA FOIS LES PARENTS ET LES ENFANTS UTILISATEURS,
SAUF LORSQUE L'ENFANT N'A PAS L'ÂGE LÉGAL DE S'ENGAGER
CONTRACTUELLEMENT (COMME DANS LE CAS D'UNE TRANSACTION EN
COMMERCE ÉLECTRONIQUE), OU DE FOURNIR TOUS LES CONSENTEMENTS
NÉCESSAIRES (TELS QUE LE CONSENTEMENT À L'OBTENTION, AU
TRAITEMENT OU AU TRANSFERT DE DONNÉES), AUQUEL CAS LE PARENT
DE CET ENFANT RECONNAÎT QU'IL AGIT AU NOM DE L'ENFANT POUR
S'ENGAGER CONTRACTUELLEMENT ET EST ENTIÈREMENT RESPONSABLE
DES ACTES DE SON ENFANT DANS LE CADRE DE SON UTILISATION DU
LOGICIEL ET DE SES SERVICES.
1. PROPRIÉTÉ. Le logiciel et tous les documents contenus dans le produit
sont détenus par VTECH, ou ses licencieurs, et sont protégés par les droits
de reproduction internationaux et autres lois sur la propriété intellectuelle.
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avec ce contrat. Le logiciel et les documents sont sous licence, et non vendus.
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et conditions définis plus loin dans ce contrat, une licence non exclusive, non
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modification, actualisation, correction d'erreur, ou autre mise à jour du logiciel
fournie par VTECH doit être considérée comme faisant partie du logiciel et son
utilisation doit suivre les termes et conditions de ce contrat, sauf si les parties
se sont engagées dans un contrat séparé écrit régissant ces modifications,
actualisations, corrections d'erreurs, ou autres mises à jour.
3. RESTRICTIONS DE LA RÉTRO-INGÉNIERIE ET SÉCURITÉ. Sauf dans la
mesure où vous y auriez été expressément et sans ambiguïté autorisé par
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