Homologation; Logiciel Open Source Intégré Dans Le Produit - Siemens Gigaset SX763 Mode D'emploi

Annexe

Homologation

Cet appareil est destiné à une utilisation dans le monde entier. En dehors de l'Union
européenne (à l'exception de la Suisse), son emploi est subordonné à une homologa-
tion nationale.
Cet appareil est destiné pour une utilisation domestique en France.
L'étiquette apposée sur l'appareil vous fournit de plus amples informations sur l'utilisa-
tion de l'Annexe A / B.
Les fonctions présentées dans ce mode d'emploi ne sont pas disponibles dans tous les
pays.
Les spécificités nationales sont prises en compte.
Par la présente, la société Gigaset Communications GmbH déclare que cet appareil est
conforme aux exigences fondamentales et autres dispositions applicables de la directive
1999/5/CE.
Vous trouverez une copie de la déclaration de conformité à la directive 1999/5/CE sur
Internet à l'adresse suivante : http://www.gigaset.com/docs
Logiciel Open Source intégré dans le produit
Le produit comprend notamment des logiciels intégrés d'autres fournisseurs, faisant
l'objet d'une licence de type Open Source. Ces fichiers logiciels Open Source intégrés
sont protégés dans le cadre de la loi sur la propriété intellectuelle. Les droits d'utilisation
de ces logiciels Open Source, qui vont au-delà de l'exécution du programme de Gigaset
Communications GmbH sont réglés dans les conditions de licence des logiciels Open
Source.
Si les conditions de licence sont réunies, le logiciel Open Source peut être utilisé
conformément aux dispositions de la licence. Il peut exister des conflits entre les
conditions de licence de Gigaset Communications GmbH et les conditions de licence
Open Source. Dans ce cas, les conditions de licence Open Source s'appliquent aux
parties du logiciel concernant Open Source. Une liste des programmes Open Source
figurant dans ce produit ainsi que les licences Open Source sont disponibles dans le CD
du produit. Les conditions de licence figurent également dans le site web suivant :
http://www.gigaset.com/opensource/
Si les programmes contenu dans ce produit font l'objet d'une licence selon GNU General
Public License (GPL), GNU Lesser General Public License (LGPL) ou selon une autre
licence Open Source Software, qui exigence la divulgation du code source, et si ce
logiciel n'est pas disponible sous la forme code source dans le produit fourni, le code
source et les indications sur le copyright de ce logiciel peuvent être téléchargés sur
Internet à la page suivante :
http://www.gigaset.com/opensource/
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