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Remarque importante pour l'État du Massachusetts
Issue des règles et règlements du Massachussetts 248 CMR 5.08
(a) Tout appareil alimenté au gaz à ventilation murale horizontale installé dans toute habitation, bâtisse ou structure utilisée en tout
ou en partie comme résidence, y compris celles possédées et exploitées par l'État et où la terminaison murale de l'évent est située à
moins de 2,1 m (7 pi) au-dessus de toute construction aménagée à l'endroit de la ventilation, comprenant sans s'y limiter, les terrasses
et les galeries doivent rencontrer les exigences suivantes.
1. INSTALLATION DE DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE : Au moment d'installer l'appareil au gaz à ventilation horizontale
murale, le plombier (ou l'installateur de l'alimentation au gaz) doit véri er qu'un détecteur de monoxyde de carbone câblé avec alarme
et batterie de secours est installé au niveau du sol où l'appareil au gaz doit être installé. De plus, le plombier (ou l'installateur) doit
véri er qu'un détecteur de monoxyde de carbone câblé ou à batterie avec alarme est installé à chaque étage additionnel de la bâtisse,
habitation ou structure desservie par l'appareil au gaz à ventilation horizontale murale. Le propriétaire des lieux a la responsabilité de
faire exécuter les travaux d'installation des détecteurs de monoxyde de carbone câblés, par un professionnel certi é et quali é.
a.Si l'appareil au gaz à ventilation horizontale murale doit être installé dans un grenier ou un vide sanitaire, le détecteur de monoxyde
de carbone câblé avec alarme et batterie de secours peut être installé à l'étage du plancher adjacent.
b.Si les exigences de cette sous-section ne peuvent pas être satisfaites au moment d'achever l'installation, le propriétaire a droit à
une période de trente (30) jours pour se conformer aux exigences ci-dessus, pourvu toutefois qu'au cours de cette période de trente
(30) jours, un détecteur de monoxyde de carbone à batterie avec alarme soit installé.
2. DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE APPROUVÉS : Chaque détecteur de monoxyde de carbone, tel qu'exigé con-
formément aux clauses ci-dessus, doit être conforme à la norme NFPA 720 et être homologué ANSI/UL 2034 et certi é par l'IAS
(International Approval Services).
3. PLAQUE SIGNALÉTIQUE : Une plaque d'identi cation en métal ou en plastique doit être xée en permanence à l'extérieur de la
bâtisse, au moins à 2,5 m (8 pi) au-dessus du niveau de toute construction située directement en ligne avec la terminaison de l'évent
de l'appareil de chauffage au gaz à ventilation horizontale. La plaque signalétique doit indiquer, en caractères imprimés d'au moins
13 mm (1/2 po) de haut : «GAS VENT DIRECTLY BELOW. KEEP CLEAR OF ALL OBSTRUCTIONS» (ÉVENT DE GAZ DIRECTEMENT
AU-DESSOUS. DÉGAGER DE TOUTE OBSTRUCTION).
4. INSPECTION : L'inspecteur de gaz local ou de l'État, responsable de véri er l'appareil au gaz à ventilation horizontale murale, ne
devra approuver l'installation qu'à condition que lors de l'inspection, celui-ci ait véri é que des détecteurs de monoxyde de carbone
et une plaque signalétique sont installés conformément aux clauses de la norme 248 CMR 5.08 (2) (a) 1 à 4.
(b) EXEMPTIONS : Les exigences du règlement 248 CMR 5.08 (2) (a) 1 à 4 ne s'appliquent pas aux appareils suivants :
1.Les appareils listés au chapitre 10 intitulé «Equipment Not Required To Be Vented» dans l'édition courante du NFPA 54 tel
qu'adopté par le Conseil; et
2.Un appareil au gaz à ventilation horizontale murale homologué «Product Approved» et installé dans une pièce ou structure séparée
d'une bâtisse, habitation ou structure, utilisée en tout ou en partie à des ns résidentielles.
(c) EXIGENCES POUR LES FABRICANTS D'APPAREIL AU GAZ - SYSTÈME DE VENTILATION FOURNI : Lorsque le fabricant d'un
appareil au gaz à ventilation horizontale murale homologué «Product Approved» fournit, avec l'appareil, un système de ventilation ou
ses composants, les instructions fournies par le fabricant pour l'installation de l'appareil et du système de ventilation doivent inclure :
1.Des instructions détaillées pour l'installation du système de ventilation ou de ses composants; et
2.Une liste complète des pièces requises pour le système de ventilation ou ses composants.
(d) EXIGENCES POUR LES FABRICANTS D'APPAREIL À GAZ - SYSTÈME DE VENTILATION NON FOURNI Lorsque le fabricant d'un
appareil au gaz à ventilation horizontale murale homologué «Product Approved» ne fournit pas les pièces pour l'évacuation des gaz de
combustion, mais identi e des «systèmes de ventilation spéciaux», les exigences suivantes doivent être satisfaites par le fabricant :
1.Les instructions relatives aux «systèmes de ventilation spéciaux» doivent être incluses avec les instructions d'installation de l'appar-
eil; et
2.Les «systèmes de ventilation spéciaux» doivent être homologués «Product Approved» par le Conseil, et les instructions pour ce
système doivent inclure une liste des pièces et des instructions d'installation détaillées.
(e) Une copie de toutes les instructions d'installation de l'appareil au gaz à ventilation horizontale murale homologué «Product
Approved», de toutes les instructions pour le système de ventilation, une liste de toutes les pièces requises pour le système de venti-
lation et/ou toutes les instructions de conception sur le système de ventilation doivent être conservées avec l'appareil lorsque l'instal-
lation est complétée.
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