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Dans de tels cas, la FDA peut exiger du fabricant qu'il signale aux utilisateurs
ces risques pour la santé et qu'il répare, remplace ou rappelle les téléphones en
question de façon à éliminer ces risques.
Bien que les données scientifiques actuelles ne justifient aucune initiative de
réglementation de la part de la FDA, cette dernière a toutefois vivement conseillé
au secteur de la téléphonie sans fil de prendre certaines mesures, dont les
suivantes :
•
soutenir les recherches portant sur les effets biologiques potentiels du
type de radiofréquences émises par les téléphones sans fil;
•
concevoir des téléphones sans fil pouvant minimiser l'exposition de
l'utilisateur aux radiofréquences non nécessaires au fonctionnement de
l'appareil; et
•
fournir aux utilisateurs de téléphones sans fil la meilleure information
possible relativement aux éventuels effets de ces appareils sur la santé.
La FDA fait partie d'un groupe de travail interorganismes au niveau fédéral
dont les responsabilités couvrent divers aspects de la sécurité relativement aux
radiofréquences et qui assure la coordination des efforts au niveau fédéral. Les
organismes suivants font également partie de ce groupe de travail :
•
National Institute for Occupational Safety and Health
•
Environmental Protection Agency
•
Occupational Safety and Health Administration (Administración de la
seguridad y salud laborales)
•
Occupational Safety and Health Administration
•
National Telecommunications and Information Administration
Le National Institutes of Health participe également à certaines des activités du
groupe.
La FDA partage ses responsabilités en matière de réglementation des téléphones
sans fil avec la Federal Communications Commission (FCC). Tous les téléphones
vendus aux États-Unis doivent être conformes aux directives de sécurité de la
FCC en ce qui concerne les limites d'exposition aux radiofréquences. La FCC s'en
remet à la FDA et aux autres organismes de santé pour ce qui est des questions
d'innocuité des téléphones sans fil.
Directives de sécurité
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