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Si votre ordinateur est accompagné d'un CD de
récupération produit (i) ce CD-ROM et le logiciel utilitaire ne peuvent servir qu'à
restaurer le disque dur de l'ordinateur HP avec lequel le CD-ROM a été fourni à
l'origine ; (ii) l'utilisation du système d'exploitation Microsoft contenu dans ce CD-
ROM de récupération est régie par la licence d'exploitation pour utilisateur final
Microsoft (EULA).
Le client peut transférer ses droits à un tiers à condition
d'opérer un transfert total et sous la réserve expresse que le bénéficiaire accepte les
conditions d'utilisation du logiciel. Suite à une telle cession, le client doit attester
n'avoir conservé ni copies ni adaptations de ce logiciel ou les avoir transmises à ce
tiers.
Le client ne peut céder en sous licence ledit
logiciel, ni en distribuer des copies ou des adaptations sur un support physique ou
par moyen de télécommunications sans le consentement écrit préalable de
Hewlett-Packard.
Hewlett-Packard se réserve le droit de mettre fin au présent accord en
cas de violation de l'une de ces dispositions, après avoir demandé au client de
remédier à cette violation, et si ce dernier ne l'a pas fait dans les 30 jours à dater de
cet avis.
Le transfert des droits d'utilisation n'opère pas,
pour le bénéficiaire, cession du contrat d'assistance au titre duquel sont fournies les
mises à jours et les nouvelles versions du logiciel. Le bénéficiaire pourra souscrire un
contrat auprès de HP.
Le client accepte de ne pas exporter ni réexporter ce logiciel
ou une copie ou adaptation de ce dernier, sans consulter préalablement la
réglementation en vigueur.
L'utilisation, la reproduction ou la diffusion
du produit par le Gouvernement américain sont soumises aux restrictions spécifiées
dans le paragraphe (c)(1)(ii) de la clause sur les droits associés aux logiciels
informatiques et aux données techniques du document DFARS 252.227-7013.
Hewlett-Packard Company, 3000 Hanover Street, Palo Alto, CA 94304 U.S.A. Les
droits applicables aux agences et départements non DOD du gouvernement des
Etats-Unis sont ceux précisés dans le document FAR 52.227-19(c)(1,2).
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