À propos du logiciel
Cette imprimante utilise son propre logiciel.
Pour utiliser cette imprimante, il vous est demandé d'accepter le contrat de licence utilisateur final du logiciel Brother
mentionné ci-dessous.
Vous pouvez utiliser ce logiciel si vous acceptez de vous conformer aux conditions du contrat de
licence d'utilisateur final. Vous ne pouvez pas utiliser ce logiciel sauf si vous acceptez de respecter
ces conditions.
1. Propriété
Les droits pour ce logiciel et ses reproductions appartiennent à Brother Industries, Ltd. (ci-après
dénommé la « Société ») ou à ses fournisseurs. La Société ne transfère pas les droits d'auteur
relatifs à ce logiciel dans le cadre de ce contrat.
2. Autorisation de licence
2.1 La Société vous accorde un droit non exclusif d'utilisation de ce logiciel.
2.2 Vous ne pouvez effectuer aucune des actions suivantes :
(1) Modifications de ce logiciel en partie ou en totalité,
(2) Ingénierie inverse, démontage ou décompilation,
(3) Prêt ou leasing de ce logiciel,
(4) Faire en sorte que ce logiciel puisse être téléchargement en public.
3. Pas de garantie
La Société fournit ce logiciel sans aucune garantie, explicite ou implicite, y compris, mais sans s'y
limiter, une garantie d'absence de tout défaut, l'adaptation à un usage particulier et l'absence de
violation des droits d'un tiers.
4. Limitation de responsabilité
La Société n'est pas responsable des dommages directs ou indirects causés par ou relatifs à ce
logiciel.
5. Expiration de la licence
La Société peut résilier ce contrat sans préavis si vous violez les termes et conditions énoncés
dans ce contrat.
6. Loi applicable
Ce contrat sera interprété conformément au droit japonais.
Contrat de licence d'utilisateur final pour logiciels Brother
Avant d'utiliser votre imprimante pour la première fois
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