1. Documents contractuels
Les présentes Conditions complétées par les Conditions Générales de Vente Stormshield et la
Charte Support Technique déterminent l'étendue des engagements existant entre Stormshield et
le Client. Elles remplacent et annulent tout engagement oral ou écrit contraire antérieur relatif à
l'objet des Conditions.
Les présentes Conditions ont été rédigées compte tenu de l'état de la technologie Stormshield
existant au moment de leur rédaction.
Cependant, Stormshield applique une méthode de développement continu afin de faire évoluer
ses Produits en permanence pour une meilleure protection des Clients. Dès lors, les présentes
Conditions d'utilisation peuvent devenir obsolètes. Par conséquent, Stormshield dégage toute
responsabilité quant aux inexactitudes qui pourraient apparaître dans ce document et aux
dommages qui pourraient en résulter.
Stormshield se réserve le droit :
d'apporter des changements et des améliorations à tout Produit décrit dans ce document,
l
sans aucun préavis.
de modifier ou remplacer les présentes Conditions à tout moment.
l
2. Garanties et Responsabilité
1. A compter de la date d'activation du (des) Produit(s), et nonobstant toute garantie légale dont
le Client pourrait se prévaloir, Stormshield garantit la partie matérielle du (des) Produit(s) leurs
défauts (pièces et main d'œuvre) pendant une durée de douze (12) mois.
A compter de la date d'activation du (des) Produit(s), et sauf souscription d'un contrat de
maintenance, Stormshield ne garantit la partie logicielle du (des) Produit (s), ci- après
désignés "les Logiciels", que pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours contre les
défauts et les dysfonctionnements substantiels par rapport au manuel tel qu'il existe à la
date de livraison et exclusivement sous les environnements conformes aux prérequis.
En cas de défaut matériel et/ou Logiciel, Stormshield procédera, à son choix :
soit à la réparation,
l
soit au remplacement du Produit.
l
Au-delà de la période de garantie logicielle de quatre-vingt-dix (90) jours et sans souscription
d'un contrat de maintenance, le(s) Produit(s) est (sont) fourni(s) "tel quel" sans garantie de
n'importe quelle sorte, expresse ou induite.
La souscription d'un contrat de maintenance est nécessaire au bon fonctionnement du (des)
Produit(s) dans la mesure où la maintenance permet la mise à jour des Logiciels de sécurité
attachés au(x) Produit(s). Sans maintenance, le Client est averti que les fonctions de sécurité
du (des) Produit(s) ne seront plus assurées.
Il convient de se reporter aux conditions du contrat de maintenance lorsqu'un tel contrat est
conclu.
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