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Chapitre 13 : Limite de garantie
Q Core Medical Ltd. (le « Fabricant ») garantit à l'acheteur ayant acheté la pompe
Sapphire directement auprès du fabricant (« Acheteur initial »), pendant une période
de deux ans à compter de la date effective de la vente à l'Acheteur initial, que la
pompe à perfusion Sapphire (« Sapphire »), à l'exclusion des accessoires, est exempte
de défauts de matériaux et de main-d'œuvre dans le cadre d'une utilisation normale,
si elle est utilisée en conformité avec ce Manuel d'utilisation, pour une période de deux
ans à compter de la date de vente effective à l'Acheteur initial. IL N'EXISTE AUCUNE
AUTRE GARANTIE.
Cette garantie ne couvre pas l'usure normale et les éléments d'entretien (tels que le kit
de certification annuelle), et exclut expressément les batteries, les kits de perfusion, les
extensions ou tout autre accessoire ou équipement utilisé avec le Sapphire.
Dans le respect de cette garantie limitée et sous réserve des conditions qui y sont
stipulées, le Fabricant pourra à son choix réparer ou remplacer, sans frais (à l'exception
d'une somme modique couvrant les frais de port et la manutention), toute pièce
défectueuse de la pompe Sapphire, à condition qu'une réclamation ait été introduite
au cours de cette période de deux ans.
Les conditions, procédures et restrictions suivantes s'appliquent à l'obligation
du fabricant en vertu de cette garantie :
A. Parties couvertes par cette garantie : cette garantie ne s'applique qu'à l'Acheteur
initial de la pompe Sapphire.
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Limite de garantie
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Chapitres
Dépannage
