LE CODE COUVERT EST PROPOSÉ « TEL QUEL » DANS LE CADRE DE LA
PRÉSENTE LICENCE, SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE,
EXPLICITE, IMPLICITE OU RÉGLEMENTAIRE, INCLUANT, SANS
LIMITATIONS, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ, DE
CONFORMITÉ À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE ET DE NON-VIOLATION
DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE TIERS ET TOUTE
GARANTIE POUVANT RÉSULTER DES USAGES COMMERCIAUX, DES
COUTUMES OU BIEN ÉVIDEMMENT DES NÉGOCIATIONS. SANS
LIMITATION DE CE QUI PRÉCÈDE, VOUS RECONNAISSEZ QUE LE
LOGICIEL EST PROPOSÉ « TEL QUEL » ET QUE LES AUTEURS NE
GARANTISSENT PAS LE FONCTIONNEMENT SANS INTERRUPTIONS ET
SANS ERREURS DU LOGICIEL. RESPONSABILITÉ LIMITÉE. VOUS ASSUMEZ
L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ EN CE QUI CONCERNE LES RÉSULTATS ET
LES PERFORMANCES DU LOGICIEL. EN AUCUN CAS LES AUTEURS NE
POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES EN CAS DE DOMMAGES
SPÉCIAUX, INDIRECTS, ACCESSOIRES, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS
DE QUELQUE SORTE OU DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, BASÉS SUR
UN CONTRAT, UNE GARANTIE, UN DÉLIT (NÉGLIGENCE INCLUSE), UNE
RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, RÉSULTANT DE OU LIÉS D'UNE
QUELCONQUE MANIÈRE AU LOGICIEL, MÊME SI LES AUTEURS ONT ÉTÉ
INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU SI CES
DOMMAGES ONT ÉTÉ RAISONNABLEMENT PRÉVUS, NONOBSTANT TOUT
ÉCHEC DE L'OBJECTIF ESSENTIEL DES RECOURS EXCLUSIFS PROPOSÉS.
LA LIMITATION DES DOMMAGES INCLUT, SANS LIMITATIONS, LES
DOMMAGES EN CAS DE PERTE DE FONDS COMMERCIAL, DE PROFITS, DE
DONNÉES OU DU LOGICIEL, D'ARRÊT DU TRAVAIL, DE PANNE OU
D'ANOMALIE INFORMATIQUE OU DE DÉGRADATION D'AUTRES
MARCHANDISES. EN AUCUN CAS LES AUTEURS NE POURRONT ÊTRE
TENUS RESPONSABLES DES COÛTS DE MISE À DISPOSITION DE
LOGICIELS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT. VOUS RECONNAISSEZ
QUE LE LOGICIEL N'EST PAS DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ DANS UN
ÉQUIPEMENT EN LIGNE DANS DES ENVIRONNEMENTS DANGEREUX
(INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, NAVIGATION AÉRIENNE OU CONTRÔLE
AÉRIEN, APPLICATIONS MÉDICALES VITALES). LES AUTEURS REJETTENT
EXPLICITEMENT TOUTE RESPONSABILITÉ RÉSULTANT DE L'UTILISATION
DU LOGICIEL DANS UN ÉQUIPEMENT EN LIGNE DANS DES
ENVIRONNEMENTS DANGEREUX ET NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE
POUR TOUTE ACTION OU RÉCLAMATION BASÉE SUR L'UTILISATION DU
LOGICIEL PAR VOS SOINS DANS UN ÉQUIPEMENT EN LIGNE DANS DES
ENVIRONNEMENTS DANGEREUX. DANS LE CADRE DU PRÉSENT
PARAGRAPHE, LE TERME « APPLICATIONS MÉDICALES VITALES » FAIT
RÉFÉRENCE À DES APPLICATIONS POUR LESQUELLES LE
FONCTIONNEMENT OU LE MAUVAIS FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL
PEUT ENTRAÎNER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DES BLESSURES
OU LA MORT. CET AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ CONSTITUE UNE
PARTIE ESSENTIELLE DE LA PRÉSENTE LICENCE. L'UTILISATION DU
CODE COUVERT EST UNIQUEMENT AUTORISÉE DANS LE CADRE DU
RESPECT DE CET AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ.
8 RÉSILIATION.
8.1.
La présente Licence et les droits accordés dans ce cadre prendront automatiquement fin
si Vous ne respectez pas les conditions définies ici et ne mettez pas fin à la violation
dans les 30 jours qui suivent la notification. Toutes les sous-licences du Code couvert
correctement concédées persisteront une fois la présente Licence résiliée. Les
dispositions qui doivent, par nature, rester en vigueur au-delà de la résiliation de la
présente Licence persisteront.
8.2.
8.3.
Si Vous protestez au sujet d'une réclamation de violation de brevet par un Participant
en vous appuyant sur le fait que la Version contributeur du Participant est en violation
directe ou indirect d'un brevet et que la réclamation est résolue (par le biais d'une
licence ou d'un jugement) avant le début du procès pour violation de brevet, la valeur
raisonnable des licences accordés par un tel Participant dans le cadre de la Section 2.1
ou 2.2 doit être prise en compte pour déterminer le montant ou la valeur du paiement ou
de la licence.
8.4.
En cas de résiliation dans le cadre de la Section 8.1 ou 8.2 ci-dessus, tous les contrats de
licence destinés à l'utilisateur final (à l'exclusion des distributeurs et des revendeurs)
concédés de manière valable par Vous ou un quelconque distributeur dans ce cadre
restent valables après la résiliation.
9 LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.
EN AUCUN CAS ET SOUS AUCUN PRÉTEXTE LÉGAL, QU'IL S'AGISSE D'UN
DÉLIT (NÉGLIGENCE INCLUSE), CONTRAT OU AUTRE, VOUS, LE
DÉVELOPPEUR INITIAL, TOUT AUTRE CONTRIBUTEUR, TOUT
DISTRIBUTEUR DU CODE COUVERT OU TOUT FOURNISSEUR DE CES
PARTIES NE POURREZ ÊTRE TENUS RESPONSABLES À L'ÉGARD DE
QUICONQUE EN CAS DE DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX,
ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT,
INCLUANT, SANS LIMITATIONS, LES DOMMAGES EN CAS DE PERTE DE
FONDS COMMERCIAL, D'ARRÊT DU TRAVAIL, DE PANNE OU
D'ANOMALIE INFORMATIQUE OU AUTRES PERTES OU DOMMAGES
COMMERCIAUX, MÊME SI LES PARTIES ONT ÉTÉ INFORMÉES DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION DE
RESPONSABILITÉ NE S'APPLIQUE PAS AUX RESPONSABILITÉS EN CAS DE
MORT OU DE BLESSURES RÉSULTANT DE LA NÉGLIGENCE DE LA PARTIE
EN QUESTION DANS LA MESURE APPLICABLE. CERTAINES JURIDICTIONS
N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES
ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, IL EST DONC POSSIBLE QUE CETTE
EXCLUSION OU LIMITATION NE S'APPLIQUE PAS À VOUS.
10 UTILISATEURS FINAUX DU GOUVERNEMENT AMÉRICAIN.
11 DIVERS.
12 RESPONSABILITÉ EN CAS DE RÉCLAMATIONS.
Chaque partie est responsable, comme dans le cadre de la relation entre le Développeur
initial et les Contributeurs, des réclamations et des dommages résultant, directement ou
indirectement, de l'utilisation des droits accordés dans le cadre de la présente Licence et
Vous vous engagez à collaborer avec le Développeur initial et les Contributeurs pour
répartir cette responsabilité de manière équitable. Aucun élément du présent document
ne constitue ou ne doit être considéré comme constituant une admission de
responsabilité.
54
Fr
PIÈCE A.
« Le contenu du présent fichier est soumis à la licence publique gSOAP version 1.3
(la « Licence »), vous pouvez uniquement utiliser ce
fichier dans le cadre de la Licence. Vous pouvez obtenir une copie de la Licence à
l'adresse http://www.cs.fsu.edu/ engelen/soaplicense.html.
Le logiciel distribué dans le cadre de la Licence est proposé « TEL QUEL », SANS
AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, explicite ou implicite. Reportez-vous
à la Licence pour connaître la langue qui régit les droits et les limitations dans le cadre
de la Licence.
Code original du logiciel gSOAP : stdsoap.h, stdsoap2.h, stdsoap.c, stdsoap2.c,
stdsoap.cpp,
stdsoap2.cpp, soapcpp2.h, soapcpp2.c, soapcpp2_lex.l, soapcpp2_yacc.y, error2.h,
error2.c, symbol2.c, init2.c,
soapdoc2.html, et soapdoc2.pdf, httpget.h, httpget.c, stl.h, stldeque.h, stllist.h,
stlvector.h, stlset.h.
Le Développeur initial du Code original est Robert A. van Engelen. Les parties créées
par Robert A. van Engelen sont soumises à des
droits d'auteur (C) 2001-2004 Robert A. van Engelen, Genivia inc. Tous droits
réservés.
Contributeur(s) :
« ________________________. »
[Remarque : le texte de la Pièce A peut être légèrement différent du texte des
notifications des fichiers du Code source du Code original. Vous devez utiliser le texte
de la Pièce A plutôt que le texte du Code source du Code original pour Vos
Modifications.]
PIÈCE B.
« La partie du logiciel intégrée à ce produit est le logiciel gSOAP.
Les parties créées par gSOAP sont soumises à des droits d'auteur (C) 2001-2009,
Robert A. van Engelen, Genivia inc. Tous droits réservés. LE LOGICIEL DU
PRODUIT EST PARTIELLEMENT PROPOSÉ PAR GENIVIA INC ET TOUTE
GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, INCLUANT, SANS LIMITATIONS,
LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET DE CONFORMITÉ
À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE EST EXCLUE. EN AUCUN CAS
L'AUTEUR NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES
DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU
CONSÉCUTIFS (INCLUANT, SANS LIMITATIONS, LA MISE À DISPOSITION
DE MARCHANDISES OU SERVICES DE REMPLACEMENT, LA PERTE
D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS, L'INTERRUPTION DES
ACTIVITÉS), CAUSÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT ET BASÉS SUR
UNE QUELCONQUE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN
CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT
(NÉGLIGENCE INCLUSE), SURVENANT DANS LA CADRE DE
L'UTILISATION DU LOGICIEL, MÊME S'IL A ÉTÉ INFORMÉ DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. »
http://www.cs.fsu.edu/~engelen/license.html
■ À propos de gcc libgcc, gcc libstdc++
LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU
Version 3, 29 juin 2007
Copyright (C) 2007 Free Software Foundation, Inc. <http://fsf.org/>
La copie et la distribution de copies textuelles de ce document sont autorisées, mais
aucune modification n'est permise.
Préambule
La Licence Publique Générale GNU est une licence libre et copyleft destinée aux
logiciels et autres types de réalisations. Les licences d'utilisation de la plupart des
logiciels et autres réalisations utilitaires sont conçues de sorte à empêcher toute liberté
de partage ou de modification par l'utilisateur. À l'inverse, la Licence Publique
Générale (General Public License) GNU est destinée à garantir la liberté de partager et
de modifier toutes les versions d'un programme afin d'assurer que ce dernier demeure
un logiciel libre pour tous ses utilisateurs. Nous, la Free Software Foundation, utilisons
la Licence Publique Générale GNU pour la plupart de nos logiciels ; elle s'applique
également à toutes les autres réalisations publiées de cette façon par ses auteurs. Vous
pouvez aussi l'appliquer à vos propres programmes.
Un logiciel « libre » réfère à la liberté de son utilisation, pas à sa gratuité. Nos
Licences Publiques Générales sont conçues pour vous garantir la liberté de distribution
de copies des logiciels, gratuitement ou non, de réception ou d'obtention du code
source, de modification des logiciels ou de l'utilisation de ses éléments dans de
nouveaux programmes libres, et pour vous informer que vous possédez bien cette
liberté.
Afin de garantir ces droits, nous devons interdire à quiconque de vous les refuser ou de
vous demander d'y renoncer. Par conséquent, vous devez assumer certaines obligations
si vous distribuez ou modifiez des copies de logiciels : celles de respecter la liberté des
autres.
Ainsi, si vous distribuez, gratuitement ou non, des copies d'un tel logiciel, vous devez
transmettre aux destinataires les mêmes libertés qui vous ont été accordées. Vous devez
faire en sorte que ceux-ci aussi puissent recevoir ou obtenir le code source. Vous devez
en outre leur remettre cette Licence de sorte qu'ils puissent prendre connaissance de
leurs droits.
Les développeurs qui utilisent la LPG GNU protègent vos droits de deux façons :
(1) en faisant reconnaître le droit d'auteur du logiciel, et (2) en vous offrant cette
Licence qui vous autorise légalement à le copier, distribuer et/ou modifier.
Pour protéger les développeurs et auteurs, la LPG stipule clairement que ce logiciel
libre ne fait l'objet d'aucune garantie. Pour le bien des utilisateurs et auteurs, la LPG
requiert que les versions modifiées soient identifiées comme telles, de sorte que leurs
problèmes ne soient pas attribués à tort aux auteurs des versions précédentes.