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Consignes pour la manipulation des piles au lithium
Le transport de piles déchargées destinées au rebut peut être assujetti à des réglementations propres
aux pays concernés ou avalisées par ces pays, telles que les réglementations sur les marchandises
acceptées sous certaines conditions (Restricted Articles Regulations) de l'IATA (International Air
Transportation Association), située à Genève, en Suisse.
Le transport de piles aux lithium sur avion passager est interdit.
Exportation dans des pays étrangers
Le transport des matériaux en dehors des Etats-Unis est assujetti à des réglementations propres
aux pays concernés ou avalisées par ces pays, telles que les réglementations sur les marchandises
acceptées sous certaines conditions (Restricted Articles Regulations) de l'IATA (International Air
Transportation Association), située à Genève, en Suisse.
Consultez la section sur la mise au rebut pour connaître les autres réglementations s'appliquant au
transport des piles déchargées.
Les réglementations sur le transport des piles au lithium font l'objet de révisions régulières.
Mise au rebut des piles au lithium
ATTENTION
Pour la mise au rebut, les piles doivent être emballées et expédiées conformément aux
réglementations relatives au transport, vers un lieu d'élimination agréé. Le ministère américain des
transports autorise le transport de « piles au lithium pour mise au rebut » par véhicule motorisé
uniquement, dans le cadre de l'article 173.1015 du Code des réglementations fédérales CFR 49 (en
vigueur depuis le 5 janvier 1983). Pour de plus amples informations, contactez le ministère
américain des transports à l'adresse suivante :
U.S. Department of Transportation
Research and Special Programs Administration
400 Seventh Street, S.W.
Washington, D.C. 20590
USA
Bien que les autorités américaines responsables de la protection de l'environnement
(Environmental Protection Agency) n'aient pour le moment aucune réglementation particulière
concernant les piles au lithium, la matière qu'elles contiennent peut être considérée comme toxique,
réactive ou corrosive. Toute personne mettant cette matière au rebut est responsable de tout danger
que cela peut engendrer. Des réglementations nationales et locales relatives à la mise au rebut de ces
produits peuvent exister.
Publication 1747-IN515A-FR-P - Mai 2004
Ne pas brûler ni jeter les piles au lithium avec les ordures ménagères. Elles
peuvent exploser ou éclater brusquement. Consultez les réglementations
nationales et locales relatives à la mise au rebut de ces produits. Vous êtes
juridiquement responsable des risques engendrés par la mise au rebut de vos
piles.
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