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11 Garantie
GÉNÉRALITÉS
Tous nos produits sont conçus et fabriqués selon les normes industrielles les plus
draconiennes. Correctement installés, entretenus et utilisés comme indiqué dans le manuel
d'utilisation, nos produits offrent des années de fonctionnement sûr et fiable. Notre réseau
international de distributeurs est à même de vous apporter l'information et l'assistance
nécessaire, virtuellement en n'importe quel endroit du Globe.
Veuillez lire attentivement ce document et compléter soigneusement la carte de garantie avant
de l'expédier à votre distributeur national pour l'enregistrement du produit.
LIMITES DE LA GARANTIE
La garantie couvre la réparation des pièces défectueuses consécutivement à un défaut de
fabrication et comprend les coûts de main-d'œuvre quand la réparation est effectuée dans le
pays où l'appareil a été acheté. La durée de la garantie est indiquée dans le manuel de
l'appareil et débute à compter de la date d'achat. Le fabricant exclut explicitement toute
garantie de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier.
CONDITIONS DE LA GARANTIE
•
La carte de garantie incluse et une preuve d'achat acquitté doivent accompagner toute
demande de garantie. Les demandes doivent être effectuées conformément à la
procédure décrite ci-dessous.
•
La garantie n'est pas transmissible en cas de changement de propriétaire du produit.
•
La garantie ne s'applique pas aux produits dont le numéro de série a été enlevé, dont
l'installation est défectueuse, dont les fusibles sont inappropriés ou dont la panne est
consécutive à une utilisation non conforme ou à des facteurs externes, y compris les
réparations ou modifications non effectuées par le fabricant ou ses distributeurs agréés,
ou à une utilisation en dehors des conditions environnementales indiquées pour le
produit.
•
Le fabricant ne saurait en aucun cas être tenu responsable des dommages directement
ou indirectement induits par l'utilisation du produit.
•
Le fabricant, ses distributeurs ou ses revendeurs ne sauraient être tenus responsable de
coûts générés par les essais en mer, les contrôles ou les visites d'installation sur les
navires pour contrôler le produit pendant ou après la période de garantie. Ils se
réservent le droit de facturer de tels services à un tarif approprié.
•
Le fabricant se réserve le doit de remplacer à sa convenance tout produit renvoyé en
réparation, pendant la période de garantie, par le produit équivalent le plus proche dans
sa gamme, dès lors que la réparation paraît impossible dans un délai raisonnable.
•
Les termes et conditions de la garantie ne sont pas opposables aux dispositions légales
et réglementaires
PROCÉDURE DE MISE EN ŒUVRE DE LA GARANTIE
L'appareil doit être renvoyé au distributeur national ou à l'un de ses revendeurs agréés dans le
pays d'achat originel du produit. Les demandes valides sont alors traitées et le produit est
renvoyé franco de port à son propriétaire.
Si le produit est utilisé dans un pays différent de celui où il a été acheté, il est possible de le
renvoyer au distributeur national ou à l'un des revendeurs agréés du pays où il est utilisé.
Dans ce cas, seules les pièces défectueuses sont couvertes par la garantie. La main-d'œuvre
et les frais d'expédition sont facturés au client à un tarif approprié.
DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ
Il y va de la responsabilité de l'utilisateur de faire preuve de sens marin et les appareils ne
doivent être considérés que comme des aides à la navigation.
La politique d'amélioration permanente menée par le fabricant peut entraîner des
modifications du produit sans préavis ni obligation d'informer.
GARANTIE
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SEA DATA