Identification Du Produit - N-Com mcs II Mode D'emploi

La réparation ou le remplacement pourront également être effectués à l'aide de composants
régénérés présentant des fonctionnalités équivalentes.
Les parties ou les composants remplacés deviendront la propriété de Nolangroup.
LA PRÉSENTE GARANTIE ANNULE ET REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE ÉCRITE OU ORALE
PRÉVUE PAR LA LOI QUI PEUT ÊTRE DÉROGÉE PAR LA VOLONTÉ DES PARTIES CONCERNÉES; EN
PARTICULIER, NOLANGROUP NE PRÊTE AUCUNE GARANTIE SPÉCIFIQUE QUANT AUX POSSIBILITÉS
DE COMMERCIALISATION DU PRODUIT OU D'UTILISATION DE CELUI-CI À DES FINS SPÉCIALES.
EN AUCUN CAS, NOLAN NE POURRA ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES
ACCIDENTELS OU CONSÉQUENTIELS, COMME PAR EXEMPLE ET DE FAÇON NON EXHAUSTIVE, LES
PERTES DE PROFIT OU LES DOMMAGES COMMERCIAUX, À MOINS QUE CES DOMMAGES NE
SOIENT RECONNUS PAR LA LOI.
NOLANGROUP SE RÉSERVE À TOUT MOMENT DE MODIFIER SANS PRÉAVIS AUCUN LES
CARACTÉRISTIQUES, LES FONCTIONNALITÉS, LA COMPATIBILITÉ ET LES LOGICIELS DE SES
PRODUITS.
Certains Pays ne permettent pas l'exclusion ou la restriction des dommages accidentels ou
conséquentiels, ou la limitation de la durée de garanties implicites; par conséquent, les restrictions
ou les exclusions précédentes pourraient ne pas être applicables.
La présente garantie n'influe pas sur les droits légaux du client sous la juridiction nationale en
vigueur et sur les droits du consommateur vis-à-vis du revendeur sanctionnés par le contrat
d'achat/vente.
La présente garantie est valable sur l'ensemble du territoire européen et constitue la seule garantie
expresse fournie par Nolangroup concernant la vente de ses produits. Elle ne porte pas atteinte aux
droits dont bénéficie l'acheteur qui sont expressément prévus par la directive 1999/44/CE.
La présente garantie ne porte pas atteinte aux droits du consommateur prévus par la loi et, en
particulier, ce qui est prévu par le D.-L. n°24 du 2 février 2002.
7.5.

Identification du produit

Les produits N-Com sont identifiés par l'intermédiaire
d'un code qui permet la traçabilité et l'identification
du produit.
Le code d'identification est reporté au dessous du
code barre présente sur l'emballage du produit.
22