9. MISE AU REBUT DES PRODUITS
Conformément
d'Équipements Électriques et Électroniques), les produits électriques et
électroniques usagés doivent être détruits séparément des ordures
ménagères normales afin de promouvoir la réutilisation, le recyclage et
d'autres formes de récupération, ainsi que de limiter la quantité de déchets
devant être éliminés et de réduire du même coup les décharges. Lorsque
vous vous débarrassez de tels produits, veuillez vous conformer aux
consignes des autorités locales et/ou vous renseigner auprès de votre revendeur lors
de l'achat d'un nouveau produit.
10. GARANTIE
Conformément à notre politique d'amélioration continue de nos produits, les informations
contenues dans cette notice peuvent faire l'objet de modifications sans préavis. ATLS ne
pourra être tenue responsable des erreurs contenues dans ce document, ni des dommages
fortuits ou consécutifs ayant trait à la fourniture, la qualité ou l'usage de ce dernier.
aux
exigences
ATLS assure une garantie de 5 ans à compter de la date de
fabrication.
La date de fabrication figure sur l'étiquette du numéro de série
placée à l'intérieur de l'appareil.
La garantie ne s'applique pas sur les piles.
La garantie ne couvre pas les dégradations non fonctionnelles telles
que les rayures, bris par chute ou choc, ni les dégradations
provoquées par un emploi anormal.
La garantie ne s'applique qu'aux cartes et ensembles électroniques
et ne couvre pas les dégradations causées par les surtensions
naturelles ou artificielles.
La garantie ne s'applique que si l'électronique n'a pas été
démontée, déréglée ou transformée.
La garantie est strictement limitée à la réparation ou à l'échange
des pièces que nous aurons reconnues défectueuses.
Les frais de retour sont toujours à la charge de l'expéditeur.
L'immobilisation du matériel dans le cadre de la garantie ne pourra
donner lieu à aucune indemnité pour quelque cause que ce soit.
La responsabilité d'ATLS se limite à la réparation des produits et ne
s'étend pas aux conséquences résultant de leur usage, de leur
mise en œuvre ou de leur non fonctionnement.
ATLS ne pourrait être tenu responsable de l'obsolescence de ses
produits, consécutive à un changement ou à un abandon de
technologie de la part des opérateurs de téléphonie mobile.
de
la
directive
55
DEEE
(Déchets