Table des Matières
Publicité
Guide Utilisateur
portent la mention "Uniquement pour mises à jour", vous
êtes autorisé à installer et utiliser un [1] exemplaire desdits
composants sur le ou les ordinateurs dont vous vous
servez pour échanger des données avec le PRODUIT, en
remplacement des composants du CD Compagnon
existants.
RESPONSABILITÉS
–
SUPPORT TECHNIQUE. Pour obtenir un support
technique, référez-vous au numéro correspondant fourni
dans la documentation du PRODUIT. Pour toute question
relative au présent CLUF ou si vous souhaitez contacter le
FABRICANT pour toute autre raison, veuillez vous reporter
à l'adresse fournie dans la documentation du PRODUIT.
–
ABSENCE DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES
INDIRECTS. SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE LA LOI,
LE FABRICANT OU LES SOCIETES DE LOGICIEL NE
POURRONT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLE DE
TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPECIAL, ACCESSOIRE OU
INCIDENT RESULTANT DE, OU LIE A L'UTILISATION OU
72–73
AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL. LA PRÉSENTE
LIMITATION DEMEURERA APPLICABLE QUAND BIEN
MEME UNE QUELCONQUE REPARATION RESTE SANS
EFFET.
TEXTE SUPPLÉMENTAIRE APPROUVÉ EN CAS DE
LOCATION DU PRODUIT
–
MATÉRIEL EN LOCATION. Si vous recevez le PRODUIT
dans le cadre d'un contrat de location, les termes
supplémentaires suivants sont applicables : [i] vous n'êtes
pas autorisé à transférer le LOGICIEL à un autre utilisateur
dans le cadre d'un transfert du PRODUIT, que le transfert
permanent du LOGICIEL avec le PRODUIT soit ou non
autorisé au titre du présent CLUF ; [ii] vos droits relatifs à
toute mise à jour du LOGICIEL seront déterminés par le
contrat de location que vous avez signé pour le PRODUIT ;
et [iii] vous n'êtes pas autorisé à utiliser le LOGICIEL après
résiliation de votre contrat de location, à moins que vous
n'achetiez le PRODUIT.
Publicité
Table des Matières
