Table des Matières
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version actuelle et, pour la version précédente, pendant un an après la parution de la
nouvelle version. Arturia se réserve le droit de modifier à tout moment l'étendue de
l'assistance (ligne directe, forum sur le site Web, etc.), des mises à niveau et mises à
jour ou d'y mettre fin en partie ou complètement.
L'enregistrement du produit peut intervenir lors de la mise en place du système
d'activation ou à tout moment ultérieurement via internet. Lors de la procédure
d'enregistrement, il vous sera demandé de donner votre accord sur le stockage et
l'utilisation de vos données personnelles (nom, adresse, contact, adresse électronique,
date de naissance et données de licence) pour les raisons mentionnées ci-dessus. Arturia
peut également transmettre ces données à des tiers mandatés, notamment des
distributeurs, en vue de l'assistance et de la vérification des autorisations de mises à
niveau et mises à jour.
5. Pas de dissociation
Le logiciel contient habituellement différents fichiers qui, dans leur configuration,
assurent la fonctionnalité complète du logiciel. Le logiciel n'est conçu que pour être utilisé
comme un produit. Il n'est pas exigé que vous employiez ou installiez tous les
composants du logiciel. Mais vous n'êtes pas autorisé à assembler les composants du
logiciel d'une autre façon, ni à développer une version modifiée du logiciel ou un nouveau
produit en résultant. La configuration du logiciel ne peut être modifiée en vue de sa
distribution, de son transfert ou de sa revente
6. Transfert des droits
Vous pouvez transférer tous vos droits d'utilisation du logiciel à une autre personne à
condition que (a) vous transfériez à cette autre personne (i) ce Contrat et (ii) le logiciel
ou matériel équipant le logiciel, emballé ou pré-installé, y compris toutes les copies,
mises à niveau, mises à jour, copies de sauvegarde et versions précédentes ayant
accordé un droit à mise à jour ou à mise à niveau de ce logiciel, (b) vous ne conserviez
pas les mises à niveau, mises à jour, versions précédentes et copies de sauvegarde de ce
logiciel et (c) que le destinataire accepte les termes et les conditions de ce contrat ainsi
que les autres dispositions conformément auxquelles vous avez acquis une licence
d'utilisation de ce logiciel en cours de validité.
En cas de désaccord avec les termes et conditions de cet Accord, par exemple l'activation
du produit, un retour du produit est exclu après le transfert des droits.
7. Mises à niveau et mises à jour
Vous devez posséder une licence en cours de validité pour la précédente version du
logiciel ou pour une version plus ancienne du logiciel afin d'être autorisé à employer une
mise à niveau ou une mise à jour du logiciel. Le transfert de cette version précédente ou
de cette version plus ancienne du logiciel à des tiers entraîne la perte de plein droit de
l'autorisation d'utiliser la mise à niveau ou mise à jour du logiciel.
L'acquisition d'une mise à niveau ou d'une mise à jour ne confère aucun droit d'utilisation
du logiciel.
Après l'installation d'une mise à niveau ou d'une mise à jour, vous n'êtes plus autorisé à
utiliser le droit à l'assistance sur une version précédente ou inférieure.
8. Garantie limitée
ARTURIA garantit que les disques sur lesquels le LOGICIEL est fourni sont exempts de
tout défaut matériel et de fabrication dans des conditions d'utilisation normales pour une
période de trente
(30) jours à compter de la date d'achat. Votre facture servira de preuve de la date
d'achat. Toute garantie implicite du LOGICIEL est limitée à (30) jours à compter de la
date d'achat. Certaines législations n'autorisent pas la limitation des garanties implicites,
auquel cas, la limitation ci-dessus peut ne pas vous être applicable. Tous les programmes
et les documents les accompagnant sont fournis "en l'état" sans garantie d'aucune sorte.
Tout le risque en matière de qualité et de performances des programmes vous incombe.
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ARTURIA – DrumBrute – MANUEL DE L'UTILISATEUR
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