Table des Matières
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Annexe 15
Les produits HP peuvent contenir des pièces, des composants ou des matériels reconditionnés
équivalents à des éléments neufs en termes de performances.
La garantie limitée HP est valable dans tout pays/région dans lequel le produit HP couvert est
distribué par HP. Des contrats de services de garantie supplémentaires, tels que la maintenance
sur site, peuvent être proposés par un prestataire de services agréé par HP dans les pays/
régions où le produit est distribué ou par un importateur agréé.
Limitations de garantie
DANS LA LIMITE PERMISE PAR LA LEGISLATION LOCALE, NI HP NI SES FOURNISSEURS
TIERS N'OFFRENT QUELQUE AUTRE RECOURS OU GARANTIE QUE CE SOIT, EXPRESSE
OU IMPLICITE, DE COMMERCIALISATION, D'ASSURANCE DE QUALITE MARCHANDE ET
D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER.
Limitations de responsabilité
Dans la mesure où les lois locales l'autorisent, les recours énoncés dans cette déclaration de
garantie constituent les recours exclusifs du client.
DANS LA MESURE OU LES LOIS LOCALES L'AUTORISENT, EXCEPTION FAITE DES
OBLIGATIONS SPECIFIQUEMENT ENONCEES DANS LA PRESENTE DECLARATION DE
GARANTIE, HP OU SES FOURNISSEURS TIERS NE POURRONT ETRE TENUS POUR
RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPECIAUX, ACCIDENTELS OU
CONSECUTIFS, QU'ILS SOIENT BASES SUR UN CONTRAT, UN PREJUDICE OU TOUTE
AUTRE THEORIE LEGALE ET QUE CES DOMMAGES SOIENT REPUTES POSSIBLES OU
NON.
Législation locale
Cette déclaration de garantie accorde au client des droits juridiques spécifiques. Le client peut
avoir d'autres droits, pouvant varier d'un état à l'autre aux Etats-Unis, d'une province à l'autre au
Canada, et d'un pays/région à l'autre ailleurs dans le monde.
Si cette déclaration de garantie est incompatible avec les lois locales, elle sera considérée
comme étant modifiée pour être conforme à la réglementation locale. Selon ces lois locales,
certaines renonciations et limitations de la présente déclaration de garantie peuvent ne pas
s'appliquer au client. Par exemple, certains Etats américains, de même que certains
gouvernements en dehors des Etats-Unis (y compris certaines provinces canadiennes), peuvent :
annuler les renonciations et limitations de cette garantie limitant les droits statutaires d'un client
(par exemple, le Royaume-Uni) ;
restreindre de quelque façon que ce soit la capacité pour un fabricant d'imposer de tels dénis ou
limites de garantie ; ou
accorder au client des droits de garantie supplémentaires, spécifier la durée des garanties
implicites que le fabricant ne peut nier, ou ne pas autoriser les limitations portant sur la durée
des garanties implicites.
LES TERMES DE CETTE DECLARATION DE GARANTIE, EXCEPTION FAITE DES
RESTRICTIONS LEGALEMENT AUTORISEES, N'EXCLUENT, NE RESTREIGNENT NI NE
MODIFIENT, ET VIENNENT COMPLETER, LES DROITS STATUTAIRES APPLICABLES A LA
VENTE DES PRODUITS HP A CES CLIENTS.
Informations de garantie limitée pour les pays/régions de l'UE
Vous trouverez ci-dessous la liste des noms et adresses des entités HP qui octroient une
garantie limitée HP (garantie du fabricant) dans votre pays/région.
Au-delà de la garantie du fabricant, il se peut que vous bénéficiiez de droits vis-à-vis du
vendeur sur la base du contrat d'achat, lesquels droits ne sont pas limités par la présente
garantie du fabricant.
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Appareil HP PSC Tout-en-un 1600 series
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Dépannage
