Table des Matières
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16.2 Garantie de durabilité
Alber accorde une garantie de durabilité de 24 mois sur le smoov.
Ne sont pas couverts par la garantie
• les appareils dont le numéro de série a été modifié, endommagé ou enlevé
• Les pièces d'usure telles que pneus, éléments de commande et batteries.
• les défauts dus à l'usure naturelle, à une manœuvre incorrecte, notamment les défauts dus au non respect de cette notice d'utilisation,
les accidents, les dommages par négligence, les effets du feu et de l'eau, les cas de force majeure et autres causes qui ne sont pas dans
le domaine d'influence de la société Alber
• Les travaux de maintenance dus à l'utilisation quotidienne (p. ex. le changement des pneus).
• Le contrôle de l'appareil sans constatation de défaut.
16.3 Responsabilité
La société Alber GmbH, en tant que fabricant du smoov, n'est pas responsable de sa sécurité si :
• le smoov est utilisé de manière non conforme
• le smoov ne fait pas l'objet d'une maintenance tous les 2 ans par la société Alber GmbH ou un revendeur agréé
• le smoov est mis en service contrairement aux consignes de cette notice d'utilisation
• le smoov est utilisé avec des batteries qui ne sont pas suffisamment chargées
• les réparations et autres travaux ont été réalisés par des personnes non autorisées
• des pièces étrangères ont été montées sur le smoov ou y ont été connectées
• des pièces du smoov ont été démontées
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17. Indication juridique importante pour l'utilisateur de ce produit
Les incidents dus à des dysfonctionnements du produit et entraînant des dommages corporels graves doivent être signalés au fabricant et
aux autorités compétentes de l'État membre de l'UE dans lequel l'utilisateur est domicilié.
En Allemagne, il s'agit de
• la société Alber GmbH (adresse au dos de cette notice d'utilisation)
• l'Institut Fédéral des Médicaments et Dispositifs Médicaux (BfArM),
Kurt-Georg-Kiesinger-Allee 3
53175 Bonn
www.bfarm.de
Dans les États membres de l'UE, veuillez informer
• votre distributeur Alber (adresse au dos de cette notice d'utilisation)
• les autorités nationales responsables des incidents avec les dispositifs médicaux
Vous trouverez une vue d'ensemble des autorités responsables sur Internet sur
http://ec.europa.eu/growth/sectors/medical-devices/contacts/
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