GARANTIE LIMITEE DE DEUX ANS
1. TOTO garantit que ses produits sont exempts de défaut de fabrication en cas d'utilisation et d'un entretien normal
pendant une période de deux (2) ans à partir de la date d'achat. Cette garantie ne s'applique qu'à L'ACHETEUR
D'ORIGINE.
2. Les obligations de TOTO, selon les termes de cette garantie, se limitent à la réparation ou au remplacement, selon
l'option choisie par TOTO, de produits ou de pièces s'avérant défectueux, dans la mesure où ces produits ont été
correctement installés et utilisés dans le respect des instructions du présent MANUEL DU PROPRIETAIRE. TOTO se
réserve le droit de réaliser les inspections nécessaires pour déterminer la cause du défaut. TOTO ne facturera pas la
main-d'œuvre ou les pièces dans le cadre de réparations ou de remplacements s'inscrivant dans la garantie.
TOTO n'est pas responsable du coût de retrait, de retour et/ou de réinstallation des produits.
3. Cette garantie ne s'applique pas aux éléments suivants :
a) Dommage ou perte entraîné par une catastrophe naturelle, notamment un incendie, un tremblement de terre, une
inondation, la foudre, un orage, etc.
b) Dommage ou perte entraîné par une utilisation déraisonnable, une mauvaise utilisation, un abus, une négligence
ou un entretien inadapté du produit.
c) Dommage ou perte entraîné par le retrait, la réparation inadaptée ou la modification du produit.
d) Dommage ou perte entraîné par des sédiments ou des substances étrangères contenues dans les canalisations.
e) Dommage ou perte entraîné par la qualité de l'eau de la région où le produit est utilisé.
f) Dommage ou perte entraîné par une installation inappropriée ou par l'installation d'une unité dans un
environnement difficile et/ou dangereux.
4. Cette garantie vous confère des droits légaux spécifiques. Vous pouvez disposer d'autres droits qui varient d'un pays
à un autre.
5. Pour obtenir un service de réparation dans le cadre de cette garantie, vous devez apporter le produit ou le faire
livrer, en payant les frais d'expédition, à un centre de services TOTO, en l'accompagnant d'une lettre expliquant le
problème, ou bien contacter un distributeur TOTO ou un prestataire de services agréé, ou contacter directement
une agence commerciale TOTO. Si, du fait de la taille du produit ou de la nature du défaut, le produit ne peut pas
être renvoyé à TOTO, la réception par TOTO d'un avis écrit de la panne fait office de livraison. Dans ce cas, TOTO
pourra opter pour la réparation du produit au lieu d'installation ou payer pour transporter le produit dans un centre de
services.
CETTE GARANTIE ECRITE EST LA SEULE GARANTIE FAITE PAR TOTO. LA REPARATION
OU LE REMPLACEMENT FOURNI DANS LE CADRE DE CETTE GARANTIE SERA LE SEUL
RECOURS DISPONIBLE A L'ACQUEREUR. TOTO NE SERA PAS RESPONSABLE DE LA PERTE
D'UTILISATION DU PRODUIT OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE OU DEPENSE ACCESSOIRE,
SPECIAL OU CONSECUTIF OCCASIONNE PAR L'ACQUEREUR OU POUR TOUT COUT
DE MAIN-D'OEUVRE OU AUTRES COUTS ENTRAINES PAR L'INSTALLATION OU LE RETRAIT,
OU LES COUTS DE REPARATIONS EFFECTUES PAR DES TIERS, OU TOUTE AUTRE
DEPENSE NON STIPULEE CI-DESSUS. SAUF DANS LES LIMITES NON AUTORISEES PAR
LA LOI APPLICABLE, TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES, NOTAMMENT CONCERNANT
LA QUALITE MARCHANDE OU L'APTITUDE A UN USAGE PARTICULIER, SONT LIMITEES
EXPRESSEMENT A LA DUREE DE CETTE GARANTIE. CERTAINS ETATS N'AUTORISENT
PAS LES LIMITATIONS DE DUREE D'UNE GARANTIE IMPLICITE OU L'EXTENSION OU LA
LIMITATION DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSECUTIFS. POUR CETTE RAISON, LA
LIMITATION ET L'EXCLUSION CI-DESSOUS POURRAIENT NE PAS S'APPLIQUER A VOTRE
CAS.
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