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TRANCHEUSE
La vente de n'importe quel excavateur, des accessoires et des pièces de rechange est réglée par les suivantes
conditions essentielles et inéluctables
La commande est pensée en tout cas comme une simple proposition de vente et elle est pourtant subordonnée à
l'acceptation de la part de GARBIN GROUP SRL. La commende peut être acceptée aussi à travers la simple
exécution de la même de la part de GARBIN GROUP SRL.
La marchandise vendue est délivrée aux conditions établies par le contrat de vente. En tout cas, la marchandise
voyage aux risques et périls du client, même si le transport est compris dans le prix d'achat.
Le délai de livraison, si convenu, a une valeur seulement indicative et pourtant aucune responsabilité, ne peut être
imputée à la GARBIN GROUP SRL, pour des retards éventuels causés par un tiers ou par des causes de force
majeure ou fortuites.
L'éventuel emballage, toujours à la charge du client, est débité au prix du pur coût.
La gamme toute entière de la GARBIN GROUP SRL est garantie pendant six mois dès la livraison. La garantie se
réfère exclusivement à la fourniture gratuite de la pièce défectueuse par construction, et évaluée et reconnue
comme telle par la GARBIN GROUP SRL, en excluant de charges de n'importe quelle nature. La pièce
défectueuse devra être remise aux ateliers de la GARBIN GROUP SRL en port franco et dans 15 jours du
remplacement ; faute de ça, la GARBIN GROUP SRL est légitimée à facturer. Les moteurs électriques, les pièces
électroniques et les pièces sujettes à l'usure sont exclus de la garantie. Du moteur diesel répond directement la
maison productrice, avec une garantie de douze mois dès la date de livraison.
La garantie sur la machine déchoit de fait pour l'ouverture ou le démontage même partiel par personnel pas
autorisé par la GARBIN GROUP SRL et pour l'emploi incorrect ou de toute façon pas conforme aux instructions
fournies par la GARBIN GROUP SR ou bien pour un entretien carentiel ou incorrect.
Des réserves éventuelles sur la marchandise vendue devront être dénoncées par écrit dans les 8 jours dès la
livraison, faute de quoi, l'acheteur déchoit de tout droit à la garantie. Des défauts cachés ou facilement pas
reconnaissables doivent être dénoncés à la GARBIN GROUP SRL par écrit dans les 8 jours, dès la découverte et
seulement six mois après la livraison. Dans tous les cas, la contestation ne légitime pas la suspension du paiement
du prix convenu.
La GARBIN GROUP SRL peut légitimement et dans n'importe quel moment apporter des modifications
techniques ou esthétiques aux machines à son incontestable avis et sans obligation de préavis au client.
Le paiement de la fourniture, si il n'est pas effectué à la livraison, doit être effectué dans le délai maximal de 60
jours date de facture.
On entend le paiement comme toujours effectué près de la GARBIN GROUP SRL de MALO (VI ), même si
effectué avec des lettres de change ou des traites payables ailleurs, mais qui ne peuvent absolument pas déroger à
la compétence territorial du Tribunal de VICENZA, seule autorité pour l'interprétation et l'exécution du contrat,
et pourtant sans regarder au lieu où l'obligation est née ou la marchandise est délivrée.
Dans l'éventualité d'un paiement à tempérament, le client déchoit du bénéfice ex ; art. 1186 C.C. si un seul des
versements restait impayé à l'échéance. Le paiement retardé entraînera dans tous les cas l'application des intérêts
moratoires, au taux conventionnel entre les parties, soit 2% par mois.
Manuel d'entretien et d'utilisation ' pièces détachées
GARANTIE
:
3
TZ S
Via Leonardo da
T E Z A
Vinci,38
36034 Malo
(VI) Italy
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