DNP IDW500 Guide D'utilisation page 5

Guide d'utilisation sous IDW500
Les coauteurs et Group 42, Inc autorisent et encouragent expressément et librement l'utilisation de ce code source en tant que composant d'appui au format
de fichier PNG dans les produits commerciaux. Si vous utilisez ce code source dans un produit, il n'est pas nécessaire de le mentionner, mais ce geste
serait apprécié.
FIN DE DÉCLARATION CONCERNANT LE DROIT D'AUTEUR, CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ et LICENCE.
MARQUE DE COMMERCE :
Le nom « libpng » n'a pas été enregistré par le propriétaire du droit d'auteur en tant que marque de commerce, dans toute juridiction. Toutefois, puisque libpng
a été distribué à l'international depuis 1995, le propriétaire du droit d'auteur revendique la « protection de la marque de commerce de common law » dans
toute juridiction, où la marque de commerce de common law est reconnue.
CERTIFICATION OSI :
Libpng est un logiciel open source certifié par l'OSI. La certification open source OSI est une marque de certification de Open Source Initiative. L'OSI n'a ajouté
aucune clause de non-responsabilité supplémentaire dans la version 1.0.7.
CONTRÔLE DES EXPORTATIONS :
Le propriétaire du droit d'auteur certifie que l'ECCN (numéro de contrôle des marchandises à l'exportation) pour libpng est EAR99, ce qui signifie que ce logiciel
n'est pas soumis aux contrôles d'exportation ou à l'ITAR (règlement sur le commerce international des armes), car il est open source, disponible au public et ne
contient aucun logiciel de chiffrement. Voir l'EAR, paragraphes 734.3(b)(3) et 734.7(b).
Glenn Randers-Pehrson
glennrp sur users.sourceforge.net
16 mars 2017
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