Garantie - International Biomedical AERONOX 2.0 Guide De L'opérateur

8.

GARANTIE

Sujet aux exceptions* et aux modalités* mentionnées ci-dessous, International Biomedical
garantit que les produits vendus en vertu du présent bon de commande doivent être exempts
de défauts de matériaux et de main d'œuvre pendant un an à compter de la livraison des
produits à l'Acheteur initial par International Biomedical. Si les dits produits s'avéraient
défectueux pendant cette période d'un an, Biomedical accepte, à sa convenance, (i) de corriger
le problème par voie de réparation ou de remplacer le produit défectueux par un produit
équivalent, dans la mesure où une enquête et une inspection en usine révèlent que le défaut
est apparu dans le cadre d'une utilisation normale et appropriée; ou (ii) de rembourser le prix
d'achat.
Les exceptions* et les modalités* susmentionnées sont les suivantes :
a) Les composants échangés ou réparés en usine sont garantis pendant quatre-vingt-dix (90)
jours à compter de la date d'expédition depuis l'usine.
b) Les pièces mises à niveau sont garantie pendant six (6) mois à compter de la date
d'expédition depuis l'usine.
c) Les capteurs électrochimiques sont garantis pendant six (6) mois à compter de la date
d'expédition à l'acheteur initial.
d) Les composants et les accessoires fabriqués par International Biomedical qui, de par leur
nature, ne sont pas conçus pour fonctionner et ne fonctionneront pas pendant un an, seront
garantis uniquement pour un service raisonnable : ce que constitue un service raisonnable
est déterminé à la seule discrétion de International Biomedical. Une liste complète de ces
composants et accessoires est conservée à l'usine.
e) International Biomedical n'offre aucune garantie quant aux composants et accessoires
qu'elle n'a pas fabriqués dans l'éventualité d'un défaut d'un composant ou accessoire.
International Biomedical offrira une assistance raisonnable à l'acheteur afin d'obtenir du
fabricant concerné l'ajustement auquel il a droit en vertu de la propre garantie du fabricant.
f) En cas de produit d'International Biomedical défectueux, doit être, si International Biomedical
le demande, renvoyé à l'usine, avec frais de transport prépayés, et sera renvoyé à
l'acheteur, avec frais de transport à payer à la réception, sauf s'il s'avère que le produit était
défectueux en raison de matériaux ou dû à la fabrication, auquel cas International
Biomedical paiera tous les frais de transport, sous réserve de réception de la facture
d'expédition d'origine. Le client devra assumer les frais de douane, les taxes, les redevances
à la frontière ou réclamations résultant, entre autres, d'un traitement inapproprié des
documents de douane. Tout dommage subi au cours du transfert de l'acheteur à
International Biomedical à cause d'un mauvais emballage sera à la charge de l'acheteur.
g) Si le produit est jetable ou similaire, il n'est garantie que pour sa conformité à la qualité et au
contenu et pendant la durée indiquée sur l'étiquette au moment de la livraison.
h) International Biomedical peut, à l'occasion, offrir une garantie spéciale imprimée pour
certains produits et, lorsqu'applicable, une telle garantie sera considérée comme intégrée à
la présente par référence.
i) International Biomedical peut être libérée de ses obligations de toute garantie, qu'elle soit
explicite ou sous-entendue, si un produit couvert par la présente est réparé ou modifié par
une personne qui n'est pas autorisée à exécuter ce service, sauf si la réparation est
effectuée par des tiers avec le consentement écrit d'International Biomedical.
Part No. 715-0049, Rev. D - 89 -