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  • FRANÇAIS, page 63

GARANTIE

Suite à l'achat d'un système Skin IQ 1000 Microclimate Manager, ArjoHuntleigh Inc. et ses fi liales (désignés
collectivement par « ArjoHuntleigh » dans le présent document) garantissent, pour l'acheteur d'origine, le
système Skin IQ 1000 Microclimate Manager contre tout défaut de matériau et/ou de fabrication pendant
une période de soixante (60) jours à compter de la date de la première utilisation du produit sur un patient
ou d'un an à compter de la date d'achat, au premier des deux termes échus, sous réserve que le produit soit
employé dans des conditions d'utilisation normale et que les procédures applicables du mode d'emploi soient
respectées.
Cette garantie limitée n'est pas transférable. CETTE GARANTIE LIMITÉE REMPLACE TOUTES LES AUTRES
GARANTIES, EXPRESSES OU TACITES, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER TOUTE GARANTIE IMPLICITE
DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER, QUE ARJOHUNTLEIGH DÉCLINE
EXPRESSÉMENT. LA RÉPARATION OU LE REMPLACEMENT SONT LES SEULS RECOURS OFFERTS AU CLIENT
EN VERTU DE CETTE GARANTIE. ARJOHUNTLEIGH NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES
ET FRAIS INDIRECTS, ACCIDENTELS OU CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS DES DOMMAGES MATÉRIELS OU DES
BLESSURES DE TIERS, RÉSULTANT DE LA VIOLATION DE TOUTE GARANTIE RELATIVE À CE PRODUIT. CERTAINS
ÉTATS ET JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS DE TELLES LIMITATIONS DE GARANTIE. CETTE GARANTIE
ACCORDE À SON BÉNÉFICIAIRE CERTAINS DROITS LÉGAUX SPÉCIFIQUES, AINSI QUE D'AUTRES DROITS QUI
PEUVENT VARIER D'UN ÉTAT OU D'UNE JURIDICTION À L'AUTRE.
Conditions et restrictions :
En vertu de cette garantie, et si l'utilisateur fait valoir ses droits de manière raisonnable, ArjoHuntleigh
remplacera, à sa seule discrétion, les pièces défectueuses ou les unités complètes encore sous garantie. Aucun
retour ou remplacement ne sera accepté sans autorisation préalable écrite de ArjoHuntleigh. Cette garantie
couvre uniquement les coûts de remplacement des matériaux et/ou des pièces et les coûts de main-d'œuvre,
et exclut tout frais d'expédition et de manutention et tout frais de mise au rebut.
Cette garantie ne s'applique pas à et ne couvre pas :
les articles portés par le patient, tels que, notamment, les housses de protection non intégrées et les
articles jetables utilisés conjointement avec le système Skin IQ 1000 Microclimate Manager ;
l'usure normale, y compris les déchirures ;
les dommages ou la défaillance du produit dus à des causes indépendantes de la volonté de
ArjoHuntleigh, telles que, notamment, l'usage abusif, le vol, les incendies, les inondations, le vent,
la foudre, le gel, les pannes de courant, les baisses de tension, le colmatage des pores de la housse
provoqué par la fumée du tabac, les conditions atmosphériques inhabituelles, ou d'autres cas de force
majeure.
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