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BARTHE
CREATEUR DU DUPLICATOR
XI - REGLEMENTATION
Cet appareil est conforme aux normes en vigueur applicable en UE.
Il respecte notamment:
 la Directive 2002/95/CE du Parlement Européen et du Conseil du 27 Janvier 2003 relative à la limitation
de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
(norme RoHS).
 La Directive Basse Tension 2006/95CE
 La Directive CEM 2004/108/CE
Remarques concernant la protection de l'environnement :
Conformément à la directive européenne 2002/96/CE, et afin d'atteindre
un
certain
nombre
l'environnement, les règles suivantes doivent être appliquées.
Elles concernent les déchets d'équipement électriques et électroniques. Le
pictogramme « picto » présent sur le produit, son manuel d'utilisation ou
son emballage indique que le produit est soumis à cette réglementation.
Le consommateur doit retourner le produit usager aux points de collecte
prévus à cet effet. Il peut aussi le remettre à un revendeur. En permettant
enfin le recyclage des produits, le consommateur contribuera à la
protection de notre environnement. C'est un acte écologique.
d'objectifs
en
matière
de
protection
de
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