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Manuel de l'utilisateur du av300 | 31
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Garantie
accuvein garantit que l'appareil est conforme aux caractéristiques fournies par écrit par accuvein au client pour cet
appareil, ne présente aucun défaut de fabrication ou matériel, est neuf et non utilisé, sauf indication contraire, et ne va
à l'encontre d'aucun brevet ou marque déposée, copyright ou droit de création appartenant à un tiers.
sauf indication contraire figurant dans le paragraphe ci-dessus, aCCuvein idÉCline tOute resPOnsaBilitÉ
COnCernant l'aPPareil, dOnt entre autres tOute Garantie de COMMerCiaBilitÉ, d' a dÉQuatiOn À une Fin
sPÉCiFiQue Ou rÉsultant de l'eXÉCutiOn d'une transaCtiOn.
Garantie standard
Période de garantie standard
les garanties concernant un appareil resteront valides pendant la période suivant la livraison de l'appareil dans les
locaux du client (la "Période de garantie")<0x00a0>: (1) douze (12) mois pour chaque appareil d'illumination de veines
accuvein, (2) 90 jours pour une batterie et (3) douze mois pour tous les autres appareils.
Avis de réclamation de garantie
si lors de la période de garantie applicable, le client estime que l'appareil n'est conforme à aucune garantie, le client
doit en informer immédiatement accuvein. si le client n'informe pas accuvein pendant la période de garantie, le client
n'aura aucun droit de réclamer que l'appareil n'est pas conforme aux garanties. le client doit vérifier l'état de l'appareil
au plus vite après la livraison dans ses locaux et informer accuvein de toute infraction à ces garanties ou toute erreur
concernant la livraison.
Réparations et remplacements
sauf indication contraire dans le paragraphe ci-dessous consacré à la violation des droits de propriété intellectuelle,
si pendant la période de garantie applicable, le client informe accuvein que tout appareil n'est pas conforme aux
garanties et si l'appareil ne l'est en fait pas (en raison d'une utilisation inappropriée ou abusive), accuvein devra, à ses
frais et comme bon lui semble i) réparer, ii) remplacer ou iii) refabriquer l'appareil, dont l'envoi de l'appareil à accuvein
(à ses frais). le client doit s'engager à se conformer aux procédures et aux exigences d'accuvein concernant le renvoi
d'un appareil, le client ne devra notamment renvoyer un appareil à accuvein sans avoir au préalable obtenu une
autorisation de renvoi de la part d' a ccuvein. si passé un délai raisonnable accuvein ne répare, remplace l'appareil
de manière à le rendre conforme aux garanties, accuvein devra rembourser le prix d'achat de l'appareil au client et le
client devra (aux frais d'accuvein) renvoyer l'appareil.
Violation des droits de propriété intellectuelle
dans le cas où un tiers dépose une réclamation (entame une procédure judiciaire) à l'encontre du client, accuvein
ou tout autre partie alléguant que des brevets, des logiciels ou des droits de propriété autres d' a ccuvein utilisés ou
incarnés dans tout appareil d'illumination de veines enfreint ou utilise de manière frauduleuse les droits de propriété
ou de propriété intellectuelle de ce tiers, accuvein aura le droit à sa seule discrétion de (1) prendre des mesures afin
de garantir le droit du client de continuer à utiliser l'appareil, sans frais supplémentaires pour le client ou (2) modifier
l'appareil afin d'éliminer les motifs d'une telle action ou réclamation, sans frais pour le client, à condition que ledit
appareil modifié continuera de respecter les caractéristiques fournies par écrit par accuvein au client pour cet appareil
ou (3) si (1) ou (2) n'est pas viable commercialement, rembourser le prix d'achat de l'appareil, sans responsabilité
supplémentaire d'accuvein.
Recours exclusifs
les recours décrits dans cette description de la garantie standard (et pour toute garantie premium, le programme de
garantie "spare-in-the-air" ci-dessous) constituent les seuls recours pour toute infraction aux garanties.
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