Table des Matières
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disponible sur le site Internet : www.alcatelonetouch.com.
Protection contre le vol
Votre appareil portable s'identifie par le biais d'un numéro de série
(IMEI) inscrit sur l'étiquette de l'emballage et dans la mémoire
de votre appareil. Nous vous recommandons vivement, lors de la
première utilisation, de noter ce numéro en tapant * # 0 6 # et de le
garder précieusement. Il pourra vous être demandé par la police ou
par votre opérateur en cas de vol. Grâce à ce numéro, votre appareil
pourra être bloqué et sera donc inutilisable par une tierce personne,
même si celle-ci change la carte SIM.
Clause de non-responsabilité
Selon la version logicielle de votre appareil et les services spécifiques
offerts par votre opérateur, certaines différences peuvent apparaître
entre la description du guide d'utilisateur et le comportement de
l'appareil.
TCT Mobile ne pourra être tenu légalement responsable desdites
différences, quelles qu'elles soient, ou de leur conséquences
éventuelles dont la responsabilité ne pourra être imputée qu'au
seul opérateur.
Cet appareil peut contenir des données, y compris des applications et des
logiciels sous forme exécutable ou de code source, soumises par des tiers en
vue de leur ajout dans le présent appareil (« Données de tierces parties »).
Toutes les données de tierces parties incluses dans cet appareil sont fournies
« telles quelles », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite,
y compris sans garantie implicite de qualité marchande, d'adéquation à
un usage particulier ou à une application tierce, d'interopérabilité avec
d'autres données ou applications de l'acheteur et de non-atteinte des droits
d'auteur. L'acheteur atteste que TCT Mobile s'est conformé à toutes les
obligations de qualité lui incombant en tant que fabricant d'appareils mobiles
conformément aux droits sur la propriété intellectuelle. TCT Mobile ne sera
en aucun cas responsable de l'incapacité ou de l'échec du fonctionnement
de Données de tierces parties sur cet appareil ou en interaction avec tout
autre appareil de l'acheteur.
(1)
Dans les limites autorisées par la loi, TCT Mobile décline toute responsabilité
en cas de réclamations, demandes, poursuites ou actions en justice, et
notamment mais sans s'y limiter, les poursuites pour délit, s'appuyant sur
une supposition quelconque de responsabilité découlant de l'utilisation
ou de la tentative d'utilisation desdites Données de tierces parties En
outre, les Données de tierces parties présentes, fournies gratuitement
par TCT Mobile peuvent nécessiter des mises à jour et mises à niveau
payantes dans le futur. TCT Mobile décline toute responsabilité quant à ces
frais supplémentaires qui ne pourront être imputables qu'à l'acheteur. La
disponibilité des applications peut varier en fonction des pays et opérateurs
selon l'endroit l'appareil est utilisé ; en aucun cas, la liste des applications et
logiciels possibles fournis avec les appareils ne pourront être considérées
comme un engagement de la part TCT Mobile. Elles sont uniquement
fournies à titre informatif à l'acheteur. Par conséquent, TCT Mobile ne
pourra être tenu responsable de l'indisponibilité d'une ou de plusieurs
applications souhaitée(s) par l'acheteur puisque sa disponibilité dépend
du pays et de l'opérateur de l'acheteur. TCT mobile se réserve le droit, à
tout moment, d'ajouter ou de supprimer des Données de tierces parties
de ses appareils sans avis préalable. TCT Mobile ne pourra en aucun cas
être tenu responsable par l'acheteur des conséquences éventuelles de
leur suppression sur l'acheteur concernant toute utilisation ou tentative
d'utilisation desdites applications et Données de tierces parties.
Garantie
Votre appareil est garanti contre tout défaut de conformité qui
pourrait apparaître, dans des conditions normales d'utilisation pendant
la durée de garantie de douze (12) mois
de votre appareil, telle que figurant sur votre facture originale.
La durée de cette garantie légale peut varier dans votre pays.
(1)
28
à compter de la date d'achat
(1)
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