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Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre]) sont :
Commissariat à l'Énergie Atomique - CEA, établissement public de recherche à caractère scienti que, technique et indust-
riel, dont le siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Paris.
Centre National de la Recherche Scienti que - CNRS, établissement public à caractère scienti que et technologique, dont
le siège est situé 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16.
Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - INRIA, établissement public à caractère scienti que et
technologique, dont le siège est situé Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 Le Chesnay cedex.
Préambule
Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est de conférer aux utilisateurs la liberté de modi cation et de
redistribution du logiciel régi par cette licence dans le cadre d'un modèle de di usion en logiciel libre.
L'exercice de ces libertés est assorti de certains devoirs à la charge des utilisateurs a n de préserver ce statut au cours des
redistributions ultérieures.
L'accessibilité au code source et les droits de copie, de modi cation et de redistribution qui en découlent ont pour cont-
repartie de n'o rir aux utilisateurs qu'une garantie limitée et de ne faire peser sur l'auteur du logiciel, le titulaire des droits
patrimoniaux et les concédants successifs qu'une responsabilité restreinte.
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