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La réparation sera disproportionnée lorsqu'elle sera anti-économie, c'est-à-dire, si la réparation est plus chère que la valeur du bien.
Dans ce cas, le consommateur pourra choisir une réduction du prix ou de résoudre le contrat. La résolution n'a pas lieu si la faute de
conformité est peu importante.
Règles de réparation ou remplacement du bien, réduction du prix résolution du contrat :
1.
Elles seront gratuites pour le consommateur.
2.
Elles seront réalisées dans un délai raisonnable.
3.
Durant les six mois après la livraison du bien réparé, le vendeur répondra des fautes qui ont donné lieu à la réparation. Lorsque
les défauts de la même origine que ceux réparés au départ se reproduiront, cela sera considéré comme la même faute.
4.
Ci-après une réparation ou un remplacement, elle donne encore des problèmes lorsque la garantie est en vigueur, si le bien a
été réparé le consommateur peut choisir un changement, une baisse du prix ou le remboursement. S'il a choisi le remplacement du
produit, il peut demander la réparation si elle n'est pas disproportionnée, la baisse du prix ou le remboursement.
5.
Le vendeur ne sera pas obligé de remplacer les biens fongibles ni même lorsqu'il s'agit d'un bien d'occasion.
6.
La baisse du prix sera proportionnelle à la différence existante entre la valeur que le bien aurait eue au moment de la livraison
s'il n'y avait pas eu de défaillance, et la valeur que le bien effectivement livré avait au moment de cette livraison.
7.
Lorsqu'il est impossible aux consommateurs de s'adresser à un vendeur par un manque de conformité des biens avec le contrat
d'achat et de vente, il pourra réclamer directement au producteur afin d'obtenir le remplacement ou la réparation du bien.
Garantie
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