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Robot-Coupe ® SNC déclare que toutes les machines, objet de la présente
notice d'instructions originale, ainsi que leurs accessoires et leurs emballages,
sont conformes :
• aux exigences essentielles des directives européennes suivantes et aux
législations nationales les transposant :
- Directive "Machines" 2006/42/CE,
- Directive "Basse-Tension" 2014/35/UE,
- Directive "Compatibilité Électromagnétique" 2014/30/UE,
- Directive "Réduction des Substances Dangereuses dans les Équipements
Électriques" (RoHS) 2011/65/UE,
- Directive "Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques" (DEEE)
2012/19/UE,
• au Règlement (CE) n°1907/2006 (dernière version consolidée) concernant
"l'Enregistrement, l'Évaluation et l'Autorisation des Substances Chimiques,
ainsi que les Restrictions applicables à ces Substances (REACH)" et qu'à
ce titre, aucun produit, accessoire et leurs emballages vendus par Robot-
Coupe ®
.
.
s
n
c
l'Agence Européenne des Produits Chimiques (ECHA) et considérée comme
extrêmement préoccupante,
• au Règlement (CE) n°1935/2004 "Matériaux et objets destinés à entrer en
contact avec des denrées alimentaires",
• au Règlement (CE) n°2023/2006 "Bonnes pratiques de fabrication
des matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées
alimentaires",
• au Règlement (UE) n°10/2011 "Matériaux et objets en matière plastique
destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires",
• aux dispositions des normes européennes harmonisées suivantes :
- EN ISO 12100 Sécurité des Machines – Principes généraux de conception,
Robot-Coupe ®
2
21/04/2023
Déclaration UE de Conformité
., ne contient de substance inscrite sur la liste candidate de
.
.
. - 12 avenue du Maréchal Leclerc – BP 134 – 71305 Montceau-en-Bourgogne Cedex - France
s
n
c
- EN 60204-1 Sécurité des Machines – Équipements électriques des
machines,
- EN 60529 Degrés de protection procurés par les enveloppes (Code IP):
- Exigences selon EN 60204-1. IP34 minimum pour les enveloppes des
systèmes de commande,
• et selon la catégorie de l'appareil, aux dispositions des normes européennes
harmonisées précisant les prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène :
- EN 454
Batteurs-Mélangeurs,
...............................................
- EN 1678
Coupe-Légumes (et Extracteurs de Jus),
...........................................
- EN 12852
Préparateurs Culinaires et Blenders,
.......................................
- EN 12853
Batteurs et Fouets Portatifs (Mixers plongeants),
.......................................
- EN 13208
Éplucheuses à Légumes,
.......................................
- EN 13621
Essoreuses à Salade,
.......................................
- EN 14655
Machines à Couper les Baguettes,
.......................................
• le tout en référence à la version en vigueur à la date de la présente Déclaration
pour toutes directives, règlements et normes ci-dessus, ainsi qu'à tous les
règlements (UE) applicables qui les modifient, les corrigent et/ou les rectifient.
Montceau-en-Bourgogne, le 25 novembre 2021
Jean-Marie LOZANO
Directeur des Opérations Industrielles
"R021"
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