Neomitis Anthemys Hydro Notice D'utilisation page 23

à nos services dans les 15 jours calendaires du
remplacement. A défaut, le matériel remplacé
sera facturé.
Tout retour sera effectué dans un emballage
adéquat, le matériel correctement calé. Les frais
de retour sont à la charge du client. Aucun retour
de pièce n'est accepté s'il n'a pas fait l'objet
d'un accord préalable de notre SAV.
Le client recevra une analyse de notre SAV en
cas de conclusion de ce dernier à un retour non
La mise en jeu de la garantie exclut toute
indemnité à titre de dommages et intérêts.
L'installateur doit être assuré contre tous dégâts
éventuels.
Par ailleurs, notre garantie cesse de plein droit
dès lors que notre client ne nous a pas avertis du
vice allégué dans un délai de 30 jours francs à
partir des faits invoqués pour mise en jeu de notre
garantie. Il lui incombe d'apporter la preuve des
dates invoquées.
Les défauts et détériorations des
produits livrés consécutifs à des conditions de
transport, de stockage et/ou de conservation
de quelque nature que ce soit, ne pourront ouvrir
droit à la garantie due par notre société.
La garantie n'est pas due sur un matériel déjà
revendu par notre acheteur.
: Toute garantie quelle qu'elle soit
est exclue dès lors qu'il a été fait usage de nos
produits dans des conditions d'utilisation ou de
performances non prévues ou sortant d'un usage
normal.
Les garanties ne s'appliquent pas si les conditions
suivantes n'ont pas été respectées, à savoir
notamment :
- stockage à l'abri de l'humidité et des intempé-
- mise en œuvre et installation selon les règles de
- utilisation conforme aux notices d'installation et
d'utilisation du Fournisseur.
Les garanties ne s'appliquent pas aux dégrada-
tions éventuelles qui sont la conséquence d'une
surtension ou d'autres anomalies des circuits d'ali-
mentation et de distribution.
Les garanties s'appliquent aux défauts de
corrosion seulement si ces appareils sont utilisés
conformément aux conditions habituelles de
doivent pas être :
- soumis à une humidité ambiante intensive et
G
ARANTIE LÉGALE
- nettoyés à l'aide de produits acides pouvant
altérer leurs propriétés.
L'évolution d'une nuance de teinte avec le temps
est un phénomène normal et ne peut donner lieu
à un recours en garantie.
Les garanties ne jouent pas si l'acquéreur ne peut
ou si les instructions d'installation et d'utilisation
fournies par le vendeur n'ont pas été respectées et
plus généralement si les dégâts évoqués résultent
du fait de l'acheteur ou de ses préposés, de la
force majeure ou d'un cas fortuit. Les garanties
ne s'appliquent pas en cas de vice provenant soit
de composants fournis par l'acheteur, soit d'une
conception imposée par l'acheteur sans que le
vendeur n'ait participé à cette conception du
n'aurait pas été informé.
Tout point non mentionné par écrit dans la
commande n'est pas garanti.
Sont également exclues de la garantie toutes les
détériorations dues à l'usure normale.
Les garanties ne s'appliquent qu'aux produits
commercialisés en série, hors prototype et
échantillon.
(voir chapitre consignes de sécurité, page 2)
pour manquants et défauts apparents varie selon
la nature du défaut invoqué et suivant le type de
matériel :
- sur les radiateurs de chauffage central et
radiateurs sèche serviettes de chauffage
central : une garantie de 5 ans à compter de
la délivrance de l'appareil lorsqu'il s'agit d'un
- sur les pièces détachées : 2 ans à compter de
l'échange.
La garantie pour vices cachés est donnée pour
une durée de 30 mois à compter de la livraison.
Les pièces détachées indispensables à l'utilisation
de l'appareil ou équivalentes restent disponibles
pendant 5 ans à compter de la date de
fabrication de l'appareil.
Les interventions au titre de la garantie ne
sauraient avoir pour effet de prolonger la durée
de celle-ci.
La durée de garantie
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