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Robot-Coupe® SNC déclare que toutes les machines, objet de la présente
notice d'instructions originale, ainsi que leurs accessoires et leurs
emballages, sont conformes :
• aux exigences essentielles des directives européennes suivantes et aux
législations nationales les transposant :
- Directive "Machines" 2006/42/CE,
- Directive "Basse-Tension" 2014/35/UE,
- Directive "Compatibilité Électromagnétique" 2014/30/UE,
- Directive "Réduction des Substances Dangereuses dans les
Équipements Électriques" (RoHS) 2011/65/UE,
- Directive "Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques" (DEEE)
2012/19/UE,
• au Règlement (CE) n°1907/2006 (dernière version consolidée)
concernant "l'Enregistrement, l'Évaluation et l'Autorisation des
Substances Chimiques, ainsi que les Restrictions applicables à ces
Substances (REACH)" et qu'à ce titre, aucun produit, accessoire et leurs
emballages vendus par Robot-Coupe® SNC, ne contient de substance
inscrite sur la liste candidate de l'Agence Européenne des Produits
Chimiques (ECHA) et considérée comme extrêmement préoccupante,
• au Règlement (CE) n°1935/2004 "Matériaux et objets destinés à entrer
en contact avec des denrées alimentaires" modifié par le règlement (CE)
n°596/2009,
• au Règlement (CE) n°2023/2006 "Bonnes pratiques de fabrication des ma-
tériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires",
• au Règlement (UE) n°10/2011 "Matériaux et objets en matière plastique
destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires", ainsi qu'à
tous les règlements (UE) pertinents qui le modifient, le corrigent et/ou
le rectifient, soit à la date de la présente déclaration, les règlements
(UE) n° 1282/2011, 1183/2012, 202/2014, 865/2014, 2015/174,
2016/1416, 2017/752, 2018/79, 2018/213, 2018/831 et 2019/37.
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16/09/2019
Déclaration UE de Conformité
Robot-Coupe® SNC - 12 avenue du Maréchal Leclerc – BP 134 – 71305 Montceau-en-Bourgogne Cedex - France
• aux dispositions des normes européennes harmonisées suivantes :
- EN ISO 12100:2010 Sécurité des Machines – Principes généraux de
conception,
- EN 60204-1:2006 Sécurité des Machines – Équipements électriques des
machines,
- EN 60529 Degrés de protection procurés par les enveloppes (Code IP):
- IP 55 pour les commandes électriques,
- IP 34 pour les autres éléments de la machine,
• et selon la catégorie de l'appareil, aux dispositions des normes
européennes harmonisées précisant les prescriptions relatives à la sécurité
et à l'hygiène :
- EN 454
Batteurs-Mélangeurs,
.................................
- EN 1678
Coupe-Légumes (et Extracteurs de Jus),
..............................
- EN 12852
Préparateurs Culinaires et Blenders,
..........................
- EN 12853
Batteurs et Fouets Portatifs (Mixers plongeants),
..........................
- EN 13208
Éplucheuses à Légumes,
..........................
- EN 13621
Essoreuses à Salade,
..........................
- EN 14655
Machines à Couper les Baguettes.
..........................
Montceau-en-Bourgogne, le 1 er Mars 2019
Jean-Marie LOZANO
Directeur des Opérations Industrielles
"R019"
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