9. CLASSE D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE
DVB et les logos DVB sont des marques commerciales de DVB project.
Fabriqué sous licence des Laboratoires Dolby. Dolby et le symbole double-D sont des marques déposées
des Laboratoires Dolby.
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CE PRODUIT EST UTILISÉ EN VERTU DE LA LICENCE DE PORTEFEUILLE DE BREVETS MPEG-4
VISUAL À DES FINS D'UTILISATION STRICTEMENT PERSONNELLES ET NON COMMERCIALES DE
ONSOMMATEURS POUR (i) LE CODAGE VIDÉO CONFORMÉMENT À LA NORME MPEG-4 VISUAL
(« MPEG-4 VIDEO ») ET/OU (ii) DÉCODAGE VIDÉO MPEG-4 ENCODÉS PAR UN CONSOMMATEUR
DANS LE CADRE D'ACTIVITÉS RELIÉES À UNE UTILISATION STRICTEMENT PERSONNELLE ET
NON COMMERCIALE ET/OU OBTENUS PAR UN FOURNISSEUR VIDÉO AUTORISÉ PAR MPEG LA À
DISTRIBUER DES PRODUCTIONS AU FORMAT MPEG-4 VIDEO. AUCUNE LICENCE N'EST
OCTROYÉE DE FAÇON EXPLICITE OU IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION. VOUS
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AUX USAGES PROMOTIONNELS, INTERNES ET COMMERCIAUX, AINSI QUE L'ATTRIBUTION DE
LICENCES, AUPRÈS DE MPEG LA, LLC. VOIR HTTP://WWW.MPEGLA.COM
CE PRODUIT FAIT L'OBJET D'UNE LICENCE DE PORTEFEUILLE DE BREVETS AVC POUR L'UTILISA-
TION PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE D'UN PARTICULIER POUR (i) ENCODER DE LA
VIDÉO SELON LA NORME AVC (« VIDÉO AVC ») ET/OU (ii) DÉCODER DE LA VIDÉO AVC ENCODÉE
PAR UN PARTICULIER ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE
ET/OU OBTENUE AUPRÈS D'UN FOURNISSEUR DE VIDÉOS QUI DÉTIENT UNE LICENCE LUI
PERMETTANT DE PROPOSER DES VIDÉOS AVC.AUCUNE LICENCE OU PERMISSION TACITE NE
SERA ACCORDÉE POUR TOUTE AUTRE FIN D'UTILISATION.VOUS POUVEZ OBTENIR DES
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