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Belair CC1213688 Manuel D'utilisation Et Entretien page 7

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AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ EN VERTU DE LA GARANTIE STANDARD
LA GARANTIE QUI PRÉCÈDE EST EXCLUSIVE ET IL EST EXPRESSÉMENT ENTENDU QUE, À L'EXCEPTION DU TITRE DE
PROPRIÉTÉ, L'ENTREPRISE NE FAIT AUCUNE AUTRE GARANTIE ET REJETTE PAR LA PRÉSENTE TOUTE AUTRE GARANTIE,
INCLUANT SANS RESTRICTION, TOUTE GARANTIE EXPRESSE, IMPLICITE OU STATUTAIRE Y COMPRIS TOUTE GARANTIE
IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. LE RECOURS PRÉVU AUX TERMES DE LA
PRÉSENTE GARANTIE CONSTITUE LE SEUL RECOURS POSSIBLE POUR L'ACHETEUR. LA COMPAGNIE NE PEUT EN AUCUN CAS
ÊTRE ASSUJETTIE À D'AUTRES OBLIGATIONS OU RESPONSABILITÉS. LA COMPAGNIE NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE
RESPONSABLE DE DOMMAGES PARTICULIERS, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS, NI DE DÉPENSES, DE PERTES OU DE RETARDS
QUELCONQUES ET CE, QUELLE QU'EN SOIT L'ORIGINE. AUCUNE DÉCLARATION NI ASSERTION, ENTENTE OU ACCORD, QU'ILS
SOIENT VERBAUX OU ÉCRITS, QU'ILS ÉMANENT D'UN AGENT, D'UN DISTRIBUTEUR, D'UN REPRÉSENTANT OU D'UN EMPLOYÉ
DE LA COMPAGNIE ET QUI NE SONT PAS DANS LA PRÉSENTE GARANTIE, NE PEUVENT ENGAGER LA COMPAGNIE, À MOINS
QU'ILS NE SOIENT MIS PAR ÉCRIT ET SIGNÉS PAR UN ADMINISTRATEUR DE LA COMPAGNIE. LA PRÉSENTE GARANTIE NE PEUT
S'APPLIQUER AUX RÉCLAMATIONS QUI NE SONT PAS PRÉSENTÉES DANS LES TRENTE (30) JOURS QUI SUIVENT LA DATE OÙ
LE PRODUIT EN QUESTION A FAIT L'OBJET D'UNE DÉCLARATION DE NON-CONFORMITÉ. TOUTE POURSUITE POUR
INOBSERVATION DE LA PRÉSENTE GARANTIE DOIT ÊTRE ENTREPRISE DANS L'ANNÉE SUIVANT LA DATE À LAQUELLE LA
CAUSE D'ACTION S'EST PRODUITE. TOUTE MODIFICATION APPORTÉE AUX TERMES DE LA PRÉSENTE GARANTIE NE DEVRA
PAS ÊTRE INTERPRÉTÉE COMME UNE RECONNAISSANCE PAR LA COMPAGNIE QUE LE PRODUIT NE CORRESPONDAIT PAS À
LA GARANTIE. LA GARANTIE N'EST PAS CESSIBLE
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