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à niveau et l'assistance liée ou d'autres services, ces données sont également utilisées pour vous
envoyer des communications marketing (avec votre consentement dès que la loi en vigueur l'exige).
Dans les limites autorisées par la loi en vigueur, en acceptant les présentes conditions d'utilisation,
vous acceptez la collecte et l'utilisation de données anonymes et personnelles par HP, ses filiales et
sociétés affiliées comme décrit dans le présent CLUF et comme décrit plus en détails dans la politique
de confidentialité HP :
b.
Collecte/utilisation par des tiers. Certains programmes inclus dans votre Produit HP vous sont fournis
par des fournisseurs tiers (« Logiciel tiers ») disposant de leur propre licence. Les Logiciels tiers
peuvent être installés et opérationnels sur votre Produit HP même si vous choisissez de ne pas
activer/acheter ces logiciels. Les logiciels tiers peuvent collecter et transmettre des informations
techniques sur votre système (par exemple : adresse IP, identification unique d'appareil, version du
logiciel installé, etc.) et d'autres données système. Ces informations sont utilisées par les tiers afin
d'identifier les attributs techniques du système et de vérifier que vous disposez bien de la version la
plus récente du logiciel sur votre système. Si vous ne souhaitez pas que les logiciels tiers recueillent
ces informations techniques ou vous envoient automatiquement des mises à jour, vous devez
désinstaller le logiciel avant de vous connecter à Internet.
9.
EXCLUSION DE GARANTIES. DANS LA LIMITE AUTORISEE PAR LA LOI EN VIGUEUR, HP ET SES FOURNISSEURS
FOURNISSENT LE PRODUIT LOGICIEL « EN L'ETAT » ET AVEC TOUTES SES ERREURS. HP ET SES
FOURNISSEURS REJETTENT DONC TOUTES AUTRES GARANTIES ET CONDITIONS, QU'ELLES SOIENT
EXPRESSES, IMPLICITES OU STATUTAIRES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE TITRE ET
D'ABSENCE DE CONTREFACON ET TOUTES GARANTIES IMPLICITES, OBLIGATIONS OU CONDITIONS DE
COMMERCIALISATION, DE QUALITE SATISFAISANTE, D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE
DE VIRUS EN CE QUI CONCERNE LE PRODUIT LOGICIEL. Certains états/juridictions n'autorisant pas les
exclusions des garanties implicites ou les limitations de durée des garanties implicites, l'exclusion de
garanties ci-dessus peut ne pas s'appliquer pour vous dans son intégralité.
EN AUSTRALIE ET NOUVELLE-ZELANDE, LE LOGICIEL EST FOURNI AVEC DES GARANTIES NE POUVANT PAS
ETRE EXCLUES SELON LES DROITS DES CONSOMMATEURS DES LEGISLATIONS D'AUSTRALIE ET DE
NOUVELLE-ZELANDE. LES CLIENTS EN AUSTRALIE PEUVENT BENEFICIER D'UN REMPLACEMENT OU D'UN
REMBOURSEMENT EN CAS DE DEFAILLANCE MAJEURE ET D'UNE COMPENSATION POUR LES AUTRES PERTES
OU DOMMAGES RAISONNABLEMENT PREVISIBLES. LES CLIENTS EN AUSTRALIE PEUVENT EGALEMENT
BENEFICIER D'UNE REPARATION OU D'UN REMPLACEMENT DU LOGICIEL SI CE DERNIER NE PARVIENT PAS A
ETRE DE QUALITE ACCEPTABLE ET QUE LA DEFAILLANCE N'EST PAS UNE DEFAILLANCE MAJEURE. LES
CLIENTS EN NOUVELLE-ZELANDE DONT L'ACHAT DES ARTICLES EST DESTINE A UN USAGE OU UNE
CONSOMMATION PERSONNELLE, DOMESTIQUE OU MENAGER (ET NON PAS DANS LE CADRE D'UNE
UTILISATION PROFESSIONNELLE) (« CLIENTS DE NOUVELLE-ZELANDE ») PEUVENT BENEFICIER D'UNE
REPARATION, D'UN REMBOURSEMENT OU D'UN REMPLACEMENT EN CAS DE DEFAILLANCE ET D'UNE
COMPENSATION POUR LES AUTRES PERTES OU DOMMAGES RAISONNABLEMENT PREVISIBLES.
10.
LIMITATION DE RESPONSABILITE. Dans le respect de la loi locale, nonobstant les dommages que vous
pouvez subir, la pleine responsabilité d'HP et de n'importe lequel de ses fournisseurs dans le cadre du
présent CLUF et votre recours exclusif pour tout ce qui précède ne sauraient excéder le montant que vous
avez effectivement payé séparément pour le Produit logiciel ou 5 dollars U.S, si ce montant est plus élevé.
DANS LA LIMITE AUTORISEE PAR LA LOI EN VIGUEUR, EN AUCUN CAS HP OU SES FOURNISSEURS NE
PEUVENT ETRE TENUS RESPONSABLES DE N'IMPORTE QUEL DOMMAGE SPECIAL, INDIRECT OU CONSECUTIF
(INCLUANT, SANS S'Y LIMITER, LES PERTES DE BENEFICE OU D'INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU AUTRE,
LES INTERRUPTIONS D'ACTIVITE, LES BLESSURES PERSONNELLES, LA PERTE DE LA CONFIDENTIALITE
DECOULANT OU ETANT LIEE DE N'IMPORTE QUELLE MANIERE A L'UTILISATION OU A L'INCAPACITE D'UTILISER
LE PRODUIT LOGICIEL, OU LIE DE N'IMPORTE QUELLE MANIERE A N'IMPORTE QUELLE CONDITION DU
PRESENT CLUF, MEME SI HP OU N'IMPORTE LEQUEL DE SES FOURNISSEURS ONT ETE INFORMES DE LA
POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES ET MEME SI LE RECOURS ECHOUE DANS SON BUT ESSENTIEL. Dans la
mesure où certains pays ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des dommages
accessoires ou indirects, il est possible que la limitation ou l'exclusion ci-dessus ne vous concerne pas.
164 Annexe A Annexe
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