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1.
E
NF EN 12566-3 :2005 + A2 :2013: Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50
PTE, Partie 3: Stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées
sur site
NF EN ISO 12100-1 : Sécurité des machines - Notions fondamentales -Principes généraux de
conception Partie 1: Terminologie de base, méthodologie
NF EN ISO 12100-2 : Sécurité des machines - Notions fondamentales – Principes généraux de
conception Partie 2 : Principes techniques
NF EN 60204-1 : Sécurité des machines - Équipement électrique des machines - Partie 1 :
prescriptions générales
2.
F
RANCE
NF C15-100 : Installations électriques à basse tension
NF P 98-331 : Chaussées et dépendances - tranchées : ouverture, remblayage, réfection
NF DTU 64.1 P1-1 : Mise en œuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) -
Maisons d'habitation individuelles jusqu'à 20 pièces principales
Partie 1-1 : Cahier des prescriptions techniques
3.
A
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations
d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale
à 1,2 kg/j de DBO5.
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié définissant les modalités d'agrément des personnes réalisant
les vidanges et prenant en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations
d'assainissement non collectif
La vidange des boues sera assurée par un prestataire détenteur d'un agrément pour le transport et
l'évacuation de boues d'épuration selon l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié définissant les
modalités d'agrément des personnes réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et
l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif. Gardez le
bordereau de suivi qui vous sera remis par le prestataire avec le carnet d'entretien.
F.
G
ARANTIES
Sous condition que toutes les consignes de sécurité, utilisation, service et maintenance sont
respectées, nous vous donnons les garanties suivantes:
Cuves
Équipement électromécanique
Guide destiné à l'usager - Installation, montage et fonctionnement des microstations d'épuration
UROPE
RRETES FRANÇAIS
15 ans
2 ans
AQUATEC VFL
AT Version 19-05-2016
5
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