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Annexes
Mesure obligatoire du Co ambiant
Mesure obligatoire du Co ambiant : : : :
Mesure obligatoire du Co ambiant
Mesure obligatoire du Co ambiant
Voir la procédure en annexe II.
En fonction du résultat, vous devez faire apparaitre sur l'attestation l'une des mentions
suivantes :
Si la mesure est inférieure à 10ppm
Si la mesure est comprise entre 10 et 50ppm
« Il y a anomalie de fonctionnement nécessitant impérativement des investigations
complémentaires concernant le tirage du conduit de fumée et la ventilation du local
Si la mesure est supérieure à 50ppm
« Il y a un danger grave et imminent nécessitant la mise à l'arrêt de la chaudière et la
recherche du dysfonctionnement avant remise en service. »
Conseils et pré
Conseils et préconis
conisations
Conseils et pré
Conseils et pré
conis
conis
Des détails sont donnés par l'annexe IV de l'arrêté du 15 septembre 2009
CONSEILS NÉCESSAIRES PORTANT SUR LE BON USAGE DE LA CHAUDIÈRE EN PLACE, LES
AMÉLIORATIONS POSSIBLES DE L'ENSEMBLE DE L'INSTALLATION DE CHAUFFAGE ET L'INTÉRÊT
ÉVENTUEL DU REMPLACEMENT DE CELLE-CI
La personne ayant effectué l'entretien annuel de la chaudière fournit, le cas échéant, à l'issue de la
prestation d'entretien, des conseils nécessaires portant sur le bon usage de la chaudière en place, les
améliorations possibles de l'ensemble de l'installation de chauffage et l'intérêt éventuel du
remplacement de celle-ci, visant à réduire les consommations d'énergie et les émissions polluantes de
l'installation de chauffage. Ces conseils sont inscrits sur l'attestation d'entretien, définie à l'annexe 5
du présent arrêté, ou joints à l'attestation.
Ces conseils sont donnés à titre indicatif et ont une valeur informative. Aucun investissement proposé
par la personne ayant effectué l'entretien ne revêt un caractère obligatoire. Il s'agit de conseils et non
de prescriptions ou d'injonctions de faire, sauf pour le cas où une teneur anormalement élevée en
monoxyde de carbone serait constatée.
La fourniture de conseils porte sur les éléments suivants :
– la chaudière ;
– le brûleur à air soufflé, le cas échéant ;
– la production d'eau chaude sanitaire, le cas échéant ;
– les systèmes de régulation et de contrôle de température ;
– le réseau de distribution ;
„La situation est normale"
ations : : : :
ations
ations
Extrait de l'annexe IV de l'arrêté du 15 septembre 2009
Guide pratique – Entretien annuel des chaudières PE(S)(K)(B) 8-56
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