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3. Information générales
Cette chaudière est certifiée CE en conformité aux directives
européennes:
- "Appareils à gaz" (90/396/CEE).
- "Basse tension" (73/23/CEE).
- "Compatibilité électromagnétique" (89/336/CEE).
- "Rendements" (92/42/CEE).
- "Appareils sous pression" (97/23/CEE).
La présente chaudière et les équipements inclus sont conformes à la
directive, sans toute fois être soumis au marquage CE (selon lʼarticle 3.3).
Elle est destinée à être utilisée sur un circuit chauffage à eau chaude ne
dépassant pas une température de 110 °C et une pression de 3 bar.
" BAXI S.A. rejette toute responsabilité pour les dommages résultant
de travaux non exécutés conformément à la présente notice et/ou par
un professionnel qualifié ".
En cas de changement de réglage, lʼopérateur devra sceller les organes
modifiés et les bloquer par un point de vernis.
Lʼinstallation et lʼentretien de lʼappareil doivent être effectués par un
professionnel qualifié conformément aux textes réglementaires et règles
de lʼart en vigueur, notamment :
Bâtiments dʼhabitation: condition réglementaires dʼinstallation et
dʼentretien
• Arrêté du 2 août 1977
Règles Techniques et de Sécurité applicables aux installations de
gaz combustible et dʼhydrocarbures liquéfiés situées à lʼintérieur des
bâtiments dʼhabitation et de leurs dépendances.
• Norme NF P 45-204
Installations de gaz (anciennement DTU n° 61-1 - Installations de gaz
Avril 1982 + additif n° 1 Juillet 1984)
• Règlement Sanitaire Départemental
Pour les appareils raccordés au réseau électrique
• Norme NF C 15-100
Installations électriques à basse tension - Règles.
Établissements recevant du public
Prescriptions générales
Pour tous les appareils
• Articles GZ
Installations aux gaz combustibles et hydrocarbures liquéfiés.
Ensuite, suivant lʼusage
• Articles CH
Chauffage, ventilation, réfrigération, conditionnement dʼair et produc-
tion de vapeur et dʼeau chaude sanitaire.
• Articles GC
Installations dʼappareils de cuisson destinés à la restauration.
Nous rappelons aussi que:
• la chaudière doit être reliée au réseau de distribution du gaz par un
tuyau rigide en acier ou en cuivre; il faudra installer un robinet dʼarrêt
en amont de la chaudière même.
• La salle dʼinstallation de la chaudière aura un volume dʼau moins 8m
en outre, lʼair nécessaire doit circuler pour une combustion régulière
du gaz consommé par lʼappareil.
• Le fonctionnement dʼaspirateurs, cheminées et similaires dans la même
salle dʼinstallation de la chaudière est dangereux et donc interdit.
• La chaudière doit être dotée dʼune connexion directe et efficace avec
le tuyau de cheminée pour décharger à lʼextérieur les produits de la
combustion. La section de la connexion entre la chaudière et le tuyau
de cheminée ne sera pas inférieure à celle du raccord de lʼappareil.
Les conditions de la cheminée seront toujours optimales, sans ouvertures
ou fissures qui peuvent provoquer des dispersions de tirage.
• La chaudière peut être utilisée avec nʼimporte quel type de plaque
convectrice, radiateur, thermoconvecteur, alimentés en monotube ou
bitube. Les sections du circuit seront en tout cas calculées selon les
méthodes normales, compte tenu des caractéristiques"débit-hauteur
dʼélévation disponibles suivant la plaque et indiquées dans la Figure
7.
• En cas dʼinstallation à lʼextérieur, il faudra éviter que la chaudière soit
soumise à lʼaction des agents atmosphériques tels que le vent, lʼeau,
le gel, qui pourraient compromettre son fonctionnement et sa sécurité
CERTIFICAT DE CONFORMITÉ
Par application de lʼarticle 25 de lʼarrêté du 2/08/1977 modifié et de
lʼarticle 1 de lʼarrêté modificatif du 5/02/1999, lʼinstallateur est tenu
dʼétablir des certificats de conformité approuvés par les ministres
chargés de la construction et de la sécurité gaz :
• de modèles distincts (modèles 1, 2, ou 3) après réalisation dʼune
installation de gaz neuve,
• de modèle 4 après remplacement en particulier dʼune chaudière par
une nouvelle.
BAXI S.A. atteste la conformité de toutes les chaudières
mentionnées dans la présente notice en référence aux appareils de
types correspondants, ayant le droit dʼusage du Marquage CE selon
les directives européennes "Appareils à gaz" et "Rendements des
chaudières".
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