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90 - Contrat de licence utilisateur final
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O N T R A T D E L I C E N C E U T I L I S A T E U R
IMPORTANT - LIRE ATTENTIVEMENT : LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR
FINAL (« CONTRAT ») EST UN CONTRAT ENTRE VOUS (SOIT UN PARTICULIER OU UNE
ENTITÉ UNIQUE), ET ACER INC. Y COMPRIS SES FILIALES (« ACER ») POUR LES
LOGICIELS (QU'ILS SOIENT FOURNIS PAR ACER OU LES CONCÉDANTS DE LICENCE OU
FOURNISSEURS D'ACER) QUI ACCOMPAGNENT CE CONTRAT, Y COMPRIS LES
SUPPORTS ASSOCIÉS, DOCUMENTS IMPRIMÉS ET DOCUMENTATION UTILISATEUR
ÉLECTRONIQUE QUI PEUVENT ÊTRE SOUS LA MARQUE « ACER » (« LOGICIEL »). LES
CONTRAT RELATIFS À TOUT AUTRE PRODUIT OU SUJET NE SONT NI CONCERNÉS NI NE
DOIVENT ÊTRE SUPPOSÉS. EN INSTALLANT LE LOGICIEL JOINT ENTIÈREMENT OU EN
PARTIE, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES ET CONDITIONS DU PRÉSENT
CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUS LES TERMES ET CONDITIONS DE CE
CONTRAT, NE CONTINUEZ PAS LE PROCESSUS D'INSTALLATION ET SUPPRIMEZ
IMMÉDIATEMENT TOUS LES FICHIERS INSTALLÉS, LE CAS ÉCHÉANT, DU LOGICIEL QUI
ACCOMPAGNE VOTRE TÉLÉPHONE.
SI VOUS N'AVEZ PAS UNE COPIE SOUS LICENCE VALIDE DU LOGICIEL APPLICABLE,
VOUS N'ÊTES PAS AUTORISÉ À INSTALLER, COPIER OU UTILISER LE LOGICIEL, ET
N'AVEZ AUCUN DROIT DANS LE CADRE DE CET ACCORD.
Le Logiciel est protégé par les lois américaines et internationales en matière de droits d'auteur et
les conventions ainsi qu'autres lois et traités de propriété intellectuelle. Le Logiciel est concédé
sous licence, et non pas vendu.
OCTROI DE LICENCE
Acer vous concède le droit non-exclusif et non transférable suivant à l'égard du Logiciel. En vertu
de ce Contrat, vous pouvez :
1. Installer et utiliser le Logiciel uniquement sur un seul téléphone désigné. Une licence distincte
est requise pour chaque téléphone sur lequel le Logiciel sera utilisé ;
2. Faire une copie du Logiciel uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage ;
3. Faire une copie papier de tous documents électroniques inclus dans le Logiciel, à condition
que vous ayez reçu les documents par voie électronique.
RESTRICTIONS
Vous ne pouvez PAS :
1. Utiliser ou copier le Logiciel, sauf tel que prévu dans le présent Contrat ;
2. louer ou donner en bail le Logiciel à une tierce partie ;
3. Modifier, adapter ou traduire le Logiciel, en totalité ou en partie ;
4. Reconstituer la logique, décompiler ou désassembler le Logiciel ou créer des œuvres
dérivées basées sur le Logiciel ;
5. Fusionner le logiciel avec un autre programme ou modifier le Logiciel, sauf pour votre usage
personnel ; et
6. Offrir en sous-licence ou rendre autrement le logiciel disponible à des tiers, à l'exception que
vous pouvez, après notification préalable écrite à Acer, transférer le Logiciel dans son
ensemble à un tiers, tant que vous ne conservez aucune copie du Logiciel et que ledit tiers
accepte les termes du présent Contrat.
F I N A L
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