Publicité
®
AUSTROMAT
664 iSiC
8.2.
Elimination
8.2.1.
Qualification du personnel
L'exploitant peut lui-même recycler ou éliminer le four AUSTROMAT
dispositions légales. Afin de désassembler le four AUSTROMAT
judicieusement les matières premières, il faut avoir de bonnes connaissances dans le domaine
des travaux mécaniques et du tri des matières à recycler ou à éliminer.
8.2.2.
Législation
Responsabilités
L'exploitant de l'installation est responsable de l'élimination et du recyclage du four
AUSTROMAT
publique de collecte de déchets ou il effectue lui-même la récupération ou l'élimination.
REMARQUE :
Au cas où l'exploitant confierait le four AUSTROMAT
élimination, celui-ci doit également remettre à cette entreprise un exemplaire des
instructions de commande car les instructions de commande contiennent des consignes
importantes pour le recyclage du four de cuisson.
Obligation de déclaration
Les entreprises qui éliminent ou recyclent elles-mêmes leurs déchets sont soumises à
l'autorisation et au contrôle par les pouvoirs publics. Dans certaines conditions elles peuvent
être dispensées de cette obligation à l'autorisation administrative pourvu qu'elles tiennent
compte des impératifs de la protection de l'environnement. Ces entreprises sont assujetties à
l'obligation de déclarer. Le service après-vente compétent pour la protection de l'environnement
vous donnera plus d'informations détaillées.
Prescriptions de protection de l'environnement
Le recyclage ou l'élimination des déchets ne doivent pas mettre la santé humaine en danger.
N'appliquer que des procédés ou méthodes compatibles avec la protection de l'environnement.
Veiller notamment à ce que:
•
l'air, l'eau et la terre ne soient pas pollués,
•
la faune et la flore ne soient pas menacées,
•
aucune nuisance sonore ou olfactive ne résulte de l'élimination,
•
l'environnement et le paysage ne soient ni pollués ni défigurés.
Tri
Après que le four de cuisson a été désassemblé, les pièces détachées doivent être classées et
triées selon des catégories de déchets. Ceci est effectué selon la liste du Catalogue européen
des déchets actuellement applicable (EWC) ou selon des prescriptions comparables. Le
catalogue EWC est décisif pour toute sorte de déchets et ordures et ce, indépendamment du
fait s'ils sont destinés à la destruction ou à la valorisation.
MODE D'EMPLOI
®
2
/ 674 baSiC
®
conformes aux prescriptions. Il peut remettre le four à une entreprise privée ou
(Version 03/2018)
8. Stockage, élimination
®
s'il respecte les
®
de façon adéquate et de trier
®
à une entreprise de collecte pour
123
Publicité
