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(a) Installation et utilisation du Logiciel – Pour chacune des licences acquises, Vous n'avez le droit
d'installer qu'une seule copie du PRODUIT LOGICIEL.
(b) Stockage/Utilisation en réseau – Le PRODUIT LOGICIEL ne peut pas être installé, ouvert, affiché,
exécuté, partagé ou utilisé simultanément sur ou depuis des ordinateurs différents, notamment
un poste de travail, un terminal ou tout autre dispositif électronique numérique (« Dispositif »).
Autrement dit, si Vous possédez plusieurs postes de travail, Vous devrez acheter une licence pour
chaque poste sur lequel le LOGICIEL sera utilisé.
(c) Copie de sauvegarde – Vous pouvez effectuer des copies de sauvegarde du PRODUIT LOGICIEL,
mais Vous ne pouvez installer qu'une seule copie par licence à tout moment. Vous pouvez
uniquement utiliser une copie de sauvegarde à des fins d'archivage. Sauf mention expresse
prévue dans ce CLUF, Vous n'avez pas le droit d'effectuer des copies du PRODUIT LOGICIEL, ni des
documents imprimés qui l'accompagnent.
2. DESCRIPTION D'AUTRES DROITS ET LIMITES
(a) Limites relatives à l'ingénierie inverse, à la décompilation et au désassemblage – Vous n'avez
pas le droit d'effectuer d'ingénierie inverse, de décompiler ou de désassembler le PRODUIT
LOGICIEL, sauf et uniquement dans la mesure où une telle activité est expressément permise par
la loi en vigueur, nonobstant cette limite. Vous n'avez pas le droit d'apporter de changements ou
de modifications au Logiciel sans l'autorisation écrite d'un responsable de DSC. Vous n'êtes pas
autorisé à retirer les avis, marques ou étiquettes de propriété exclusive figurant sur le Produit
Logiciel. Vous devrez prendre des mesures raisonnables afin d'assurer le respect des conditions
générales du présent CLUF.
(b) Séparation des Composants – Le PRODUIT LOGICIEL est concédé sous licence en tant que
produit unique. Ses éléments constitutifs ne peuvent pas être séparés pour être utilisés sur plus
d'une unité MATÉRIELLE.
(c) PRODUIT INTÉGRÉ unique – Si vous avez acquis ce LOGICIEL avec du MATÉRIEL, le PRODUIT
LOGICIEL est concédé sous licence avec le MATÉRIEL en tant que produit intégré unique. Dans ce
cas, le PRODUIT LOGICIEL ne peut être utilisé qu'avec le MATÉRIEL, conformément à ce CLUF.
(d) Location – Vous n'avez pas le droit de louer, de mettre en bail ou de prêter le PRODUIT
LOGICIEL. Vous n'avez pas le droit de le mettre à la disposition d'autres personnes ni de le publier
sur un serveur ou un site Web.
(e) Transfert du Produit Logiciel – Vous pouvez céder tous vos droits en vertu de ce CLUF
uniquement dans le cadre de la vente ou de la cession permanente du MATÉRIEL, à condition
que Vous ne conserviez aucune copie, que Vous cédiez le PRODUIT LOGICIEL entier (tous les
composants, supports, documents imprimés et autres, toutes les mises à niveau et le présent
CLUF), et à condition que le destinataire accepte les conditions du présent CLUF. Si le PRODUIT
LOGICIEL est une mise à niveau, la cession doit également inclure toutes les versions antérieures
du PRODUIT LOGICIEL.
(f) Résiliation – Sans préjudice de tout autre droit, DSC se réserve le droit de résilier ce CLUF si Vous
ne respectez pas ses conditions générales. Dans ce cas, Vous devez détruire toutes les copies du
PRODUIT LOGICIEL et tous ses éléments constitutifs.
(g) Marques – Le présent CLUF ne vous octroie aucun droit sur toute marque commerciale ou
marque de service de DSC ou de ses fournisseurs.
3. DROITS D'AUTEUR
Tous les titres et droits de propriété intellectuelle associés au PRODUIT LOGICIEL (notamment
mais pas seulement aux images, photographies et textes incorporés dans le PRODUIT LOGICIEL),
les documents imprimés joints et tout exemplaire du PRODUIT LOGICIEL sont la propriété de DSC
et de ses fournisseurs. Vous n'avez pas le droit d'effectuer de copies des documents imprimés
accompagnant le PRODUIT LOGICIEL. Tous les titres et droits de propriété intellectuelle associés
aux contenus accessibles par le biais du PRODUIT LOGICIEL sont détenus par les propriétaires
respectifs des contenus et peuvent être protégés par des droits d'auteur ou autres lois et traités sur
la propriété intellectuelle. Le présent CLUF ne Vous accorde pas le droit d'utiliser ces contenus. Tous
les droits qui ne sont pas expressément accordés en vertu de ce CLUF sont réservés par DSC et ses
fournisseurs.
Guide d'installation du détecteur de bris de verre PGP922
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D-308917 PGP922 Rév.1
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