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d'exercer un soin raisonnable) ou dommages indirects, particuliers ou moraux découlant
du ou liés de quelque façon au Software ou au dispositif Hardware.
Les exclusions ci-dessus sont applicables même si 1Control, ses fournisseurs, ses asso-
ciés ou ses agents ont été avisé de la possibilité de tels pertes ou dommages et même
en cas d'erreur, faute (y compris la négligence), responsabilité objective ou ce qu'on ap-
pelle responsabilité du produit, fausse déclaration ou d'autres raisons.
Puisque certaines juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de la respon-
sabilité pour dommages accidentels ou fortuits, la limitation ou les exclusions ci-dessus
peuvent ne pas concerner l'utilisateur.
Exclusion de la couverture
Cette garantie limitée n'est pas applicable et 1Control n'est pas responsable en vertu de
cette garantie limitée dans le cas ou le Software ou le dispositif Hardware :
• est utilisé à des fins commerciales, y compris la location ou le leasing; • a été modifié ou
altéré;
• a été endommagé par cause de force majeure, de mauvaise ou abusive utilisation, de
négligence, d'accident, de détérioration, de mauvaise gestion ou application, ou toute
autre cause qui ne serait pas reliée aux défauts du dispositif Hardware ou du Software; •
a été endommagé lors des expéditions; • n'est pas utilisé conformément à la documen-
tation d'accompagnement et au mode d'emploi ou • il a été réparé, modifié ou altéré par
autre entité qu'un centre de réparation agréé 1Control et si le centre non autorisé provo-
que ou contribue à une défectuosité ou dommage.
Cette garantie ne limite pas les droits reconnus au consommateur selon les normes
nationales spécifique des biens de consommation. La période durant laquelle la prés-
ente garantie est valable est limitée à 24 mois à compter de la première date d'achat du
produit. Si l'appareil est utilisé professionnellement, la période de garantie fabricant est
réduite à 12 mois. Durant la période de garantie, le distributeur national indiqué à la fin de
ce certificat fera le nécessaire, à ses frais et dans un délai raisonnable, pour corriger les
problèmes qui pourraient survenir et qui seraient imputables à un défaut de production.
Sous réserve des dispositions de la loi en vigueur, les défauts constatés par le personnel
de SAV seront corrigés en réparant ou, à la discrétion de 1Control, par la substitution du
produit.
Cette Garantie limitée est valable uniquement dans le pays européen où le produit est
destiné et est totalement à la charge du distributeur national de référence pour ce pays,
qui est indiqué au bas du certificat. Quelques limitations aux services d'assistance de
cette garantie pourraient dériver de la présence de composants spécifiques pour un
pays.
Ne sont pas couverts par la garantie:
• Les documentations, manuels et/ou les emballages.
• Les données de l'utilisateur, les configurations téléchargées sur le produit ou les logi-
ciels de tiers..
• Les coûts relatifs à l'expédition du produit du centre ou pour le centre d'assistance au-
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