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Guide de sécurité du produit
Remarques sur la licence Open Source
Ce produit inclut un logiciel Open Source.
Pour consulter les remarques relatives aux licences Open Source, accédez à la section de téléchargement de
manuels pour votre modèle sur le site Brother Solutions Center, accessible à l'adresse support.brother.com
Service clientèle Brother
Service clientèle
Visitez le site www.brother.com pour obtenir les coordonnées de votre bureau Brother local.
Adresses des centres de service
Pour connaître les adresses des centres de service, contactez votre bureau Brother local. Vous trouverez les
coordonnées d'adresse et de téléphone des bureaux européens sur le site www.brother.com en sélectionnant
votre pays.
Numérisation illicite
Il est illégal de faire des reproductions de certains articles ou documents si l'intention est de caractère frauduleux.
On trouve ci-après une liste non exhaustive de documents dont la reproduction peut s'avérer illégale. En cas de
doute sur un article ou document spécifique, nous vous suggérons de consulter votre conseiller juridique ou les
autorités compétentes :
Devises
Obligations et autres certificats d'endettement
Certificats de dépôt
Documents de service ou d'engagement des forces armées
Passeports
Timbres-poste (oblitérés ou non oblitérés)
Papiers relatifs à l'immigration
Documents d'aide sociale
Chèques ou traites tirés par des organismes gouvernementaux
Badges ou insignes d'identification
Les œuvres protégées par le droit d'auteur ne peuvent pas être reproduites, une « utilisation raisonnable » de
parties de ces œuvres étant admise. Des copies multiples représentent un usage abusif. Les œuvres d'art doivent
être considérées comme l'équivalent des œuvres protégées par le droit d'auteur.
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