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Guide d'utilisateur du Moniteur de capteur LEVIFLOW de PendoTECH
Révision 1
ANNEXE A : GARANTIE DU PRODUIT
GARANTIE LIMITÉE DE PENDOTECH
GARANTIE LIMITÉE : sous réserve des limites spécifiées dans la LIMITATION DE RECOURS ET RESPONSABILITÉ et sauf si cela est prévu
autrement dans les présentes, PendoTECH LLC (« le Vendeur ») garantit que le Logiciel exécutera les consignes du programme fournies par le
Vendeur et que les produits, systèmes, biens (« les Biens ») fabriqués par le Vendeur sont exempts de tous vices de matériaux ou de fabrication
dans des conditions normales d'utilisation et de réparation jusqu'à expiration de vingt-quatre (24) mois à compter de la date d'expédition par le
Vendeur. Les pièces remplaçables sont garanties exemptes de tous vices de matériaux et de fabrication dans des conditions normales
d'utilisation et de réparation pour une durée de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'expédition par le Vendeur. La garantie étendue
par le fabricant d'origine s'appliquera aux produits achetés par le Vendeur auprès d'un tiers pour revente à l'Acheteur (« Produits de revente »).
L'Acheteur convient que le Vendeur n'est nullement responsable pour les Produits de revente au-delà d'un effort commercial raisonnable pour
l'organisation de l'approvisionnement et l'expédition des Produits de revente. Si, dans une période de trente (30) jours suivant la découverte par
l'Acheteur de tout vice ou défaut couvert par la garantie pendant la période de garantie, l'Acheteur informe le Vendeur par écrit, le Vendeur doit,
au choix, et en tant que seul et unique recours de l'Acheteur, corriger rapidement toute erreur trouvée par l'Acheteur dans le Logiciel, ou
remplacer ou réparer FOB au site de fabrication, la partie des Biens ou du Logiciel sur laquelle l'Acheteur a trouvé un défaut. Les frais de
remplacement ou de réparation nécessités par une maintenance préventive inadaptée, ou par l'usage et l'usure normale, ou par une erreur de
l'Acheteur, ou par une alimentation électrique inadaptée, ou par une attaque ou une détérioration consécutive à des conditions
environnementales inappropriées, ou par un abus, un accident, une altération, une mauvaise utilisation, une mauvaise installation, une
modification, des réparations, le stockage ou la manipulation, ou toute autre raison n'étant pas du fait du Vendeur ne sont pas couverts par cette
garantie limitée et seront à la charge de l'Acheteur. Le Vendeur ne sera pas dans l'obligation de payer les frais et coûts encourus par l'Acheteur
ou toute autre partie sauf en cas d'accord préalable par écrit d'un représentant autorisé du Vendeur. Tous les coûts liés au démontage, à la
réinstallation, au transport, et au temps et à l'argent dépensés par le personnel du Vendeur pour les déplacements et le diagnostic dans le cadre
de cette clause de garantie seront pris en charge par l'Acheteur, sauf accord contraire par écrit du Vendeur. Le non-respect par l'Acheteur de la
notification écrite de ces défauts dans la période applicable sera considéré comme une renonciation absolue et inconditionnelle de toute
réclamation de l'Acheteur pour vice ou défaut. Les Biens réparés et les pièces remplacées au cours de la période de garantie seront garantis
pendant, soit le reste de la période initiale de garantie, soit quatre-vingt-dix (90) jours - la durée la plus longue des deux. Toutes les garanties,
expresses ou implicites, sont au bénéfice de l'ACHETEUR uniquement. Toutes les descriptions, représentations et/ou autres informations
concernant les Biens sur le site Internet de PendoTECH et/ou figurant sur les publicités, brochures, matériel publicitaire de PendoTECH ou
déclarations faites par des employés ou des vendeurs de PendoTECH ne sont fournies qu'à titre de référence et ne sont pas contractuelles pour
PendoTECH. Aucun employé ou vendeur de PendoTECH n'a la moindre autorité pour établir, élargir ou modifier de quelque manière que ce soit
la garantie de PendoTECH pour la vente de ces Biens. Le VENDEUR ne saurait être tenu pour responsable de quelque manière que ce soit vis-
à-vis de l'ACHETEUR pour les Biens vendus. LE VENDEUR NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE
CE SOIT, EXPRESSE OU NON, ET DÉCLINE ET EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE DÉCLARATION OU GARANTIE DE
COMMERCIABILITÉ, D'ADAPTATION À UN BUT OU UNE UTILISATION EN PARTICULIER, DE NON-VIOLATION OU TOUTE GARANTIE
DÉCOULANT DES PRATIQUES COMMERCIALES ÉTABLIES OU DES MODALITÉS D'EXÉCUTION. PendoTECH ne fait aucune déclaration
et ne fournit pas de garantie quant à la possibilité que l'utilisation finale d'un produit, système ou bien de PendoTECH par un consommateur porte
atteinte aux droits de la propriété intellectuelle d'autres personnes.
LIMITATION DE RECOURS ET RESPONSABILITÉ : LE VENDEUR NE SAURAIT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE DOMMAGES
ÉVENTUELS CAUSÉS PAR DES DÉLAIS D'EXÉCUTION. LE SEUL ET UNIQUE RECOURS EN CAS DE VIOLATION DE LA PRÉSENTE
GARANTIE CONSISTERA EXCLUSIVEMENT EN LA RÉPARATION, LA CORRECTION OU LE REMPLACEMENT DANS LE CADRE DE LA
GARANTIE LIMITÉE. EN AUCUN CAS, ET QUELLE QUE SOIT LA FORME DE LA RÉCLAMATION OU LA CAUSE D'ACTION (QUE CE SOIT
FONDÉ SUR UN CONTRAT, UNE VIOLATION, LA NÉGLIGENCE, LA RESPONSABILITÉ STRICTE, LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE
OU AUTRE), LA RESPONSABILITÉ DU VENDEUR VIS-À-VIS DE L'ACHETEUR ET/OU DE SES CLIENTS NE DÉPASSERA PAS LE PRIX
POUR L'ACHETEUR DES BIENS SPÉCIFIQUES FABRIQUÉS PAR LE VENDEUR ET FAISANT L'OBJET DE LA RÉCLAMATION OU DE LA
CAUSE D'ACTION. L'ACHETEUR CONVIENT QUE LE VENDEUR NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE VIS-À-VIS
DE L'ACHETEUR ET/OU DE SES CLIENTS POUR DES DOMMAGES FORTUITS, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS. LE TERME
« DOMMAGES CONSÉCUTIFS » INCLUT, SANS TOUTEFOIS S'Y LIMITER, LA PERTE DE PROFITS ANTICIPÉS, LA PERTE D'USAGE, LA
PERTE DE REVENU ET LE COÛT EN CAPITAL.
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