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Manuel d'installation et d'utilisation - Cuisinière à bois Cook'R60
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Les dommages causés par des pannes de courant, des sautes de tension, des champs
électromagnétiques ou une installation électrique non conforme.
Les dispositions du présent contrat ne sont pas exclusives du bénéfice au profit de l'acheteur de la
garantie légale pour défauts et vices cachés qui s'applique en tout état de cause dans les conditions
des articles 1641 à 1648 et 2232 du Code Civil et des dispositions relatives à la garantie légale de
conformité telles que visées aux articles L217-4 à L217-12 et L217-16 du code de la consommation.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie contractuelle, le certificat (page suivante)
doit être complété par l'installateur via l'application Morvan Tech ou renvoyé
par courrier dans les 10 jours suivant l'installation à l'adresse suivante :
Morvan – Service techniques
Z.I. Sud – rue des Épinettes 77208 Marne la Vallée CEDEX 01
Application technique
Morvan Tech
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