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Le présent article expose les limites de responsabilité d'IBM, ainsi que votre
recours exclusif.
1. IBM assumera une responsabilité illimitée pour :
2. IBM assumera une responsabilité illimitée, toujours sous réserve des Cas pour
3. Sous réserve des dispositions des alinéas 1 et 2 ci-dessus, l'entière
Ces limites s'appliquent également aux fournisseurs et aux revendeurs d'IBM. Elles
indiquent le maximum pour lequel IBM et ses sous-traitants et revendeurs sont
collectivement responsables.
Cas pour lesquels IBM n'est pas responsable
Sous réserve de toute responsabilité mentionnée dans l'alinéa 1 ci-dessus, IBM, ses
fournisseurs ou revendeurs ne seront en aucun cas responsables des cas suivants,
même si IBM, ses fournisseurs ou revendeurs ont été informés de la survenance
possible de tels dommages :
1. perte ou détérioration des données ;
2. préjudice spécial, indirect ou accessoire ; ou
3. perte de bénéfices, d'activité commerciale, de revenu, de clientèle ou
CHAPITRE 3 - Informations relatives à la garantie
Le présent Chapitre 3 contient des informations relatives à la garantie applicable à
votre Machine, y compris la période de garantie et le type de service de garantie
fourni par IBM.
Période de garantie
La période de garantie peut varier en fonction du pays ou de la région et est
indiquée dans le tableau ci-dessous. REMARQUE : Le terme "Région" désigne soit
Hong Kong soit Macao (Région Administrative Spéciale de Chine).
Une période de garantie de un (1) an pour les pièces et d'un (1) an pour la
main-d'oeuvre signifie qu'IBM fournit à titre gratuit le service prévu par la
garantie pour les pièces et la main-d'oeuvre pendant l'année correspondant à la
période de garantie.
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a. un décès ou des dommages corporels occasionnés du fait de la négligence
d'IBM ; et
b. toute inexécution de ses obligations mentionnées dans la Section 12 du Sale
of Goods Act de 1979 ou dans la Section 2 du Supply of Goods and Services
Act de 1982, ou dans toute modification ou remise en vigueur légale de
l'une de ces Sections.
lesquels IBM n'est pas responsable ci-dessus, pour les dommages matériels
occasionnés à vos biens mobiliers du fait de la négligence d'IBM.
responsabilité d'IBM pour les dommages réels causés par une Défaillance
quelle qu'elle soit n'excédera en aucun cas le montant le plus élevé entre les
deux sommes suivantes : 1) 75 000 livres sterling, ou 2) 125% du prix d'achat
total payable ou des redevances correspondant à la Machine directement en
rapport avec la Défaillance.
d'économies escomptées.
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