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En l'absence de confirmation univoque que le produit est "exempt de substances nocives",
le produit est décontaminé aux frais du client. En absence d'un "Questionnaire de sécurité"
dûment rempli, le produit est renvoyé à l'expéditeur à ses frais.
Conformément à la Directive 2002/96/CE concernant le traitement des déchets des
équipements électriques et électroniques, et à la Directive 2002/95/CE relative à la restriction
des matières dangereuses, les produits Adixen en fin de vie seront retournés au constructeur
pour décontamination et valorisation. Toute obligation du constructeur de récupérer de tels
équipements s'applique uniquement à des équipements complets, non modifiés, non rétrofités,
utilisant des pièces détachées d'origine Alcatel Vaccuum, vendues par Alcatel Vacuum
Technology et incluant tous leurs ensembles et sous-ensembles. Cette obligation ne comprend
pas les frais de transport du produit vers un centre de retraitement, ni la prestation de service
qui sera facturée au client. Pour tout retour de matériel au centre de service, remplir le
questionnaire de sécurité disponible séparément ou sur notre site internet.
Tri des composants
Après le démontage du produit, trier ses composants selon les critères suivants :
Composants contaminés : Décontaminer les composants contaminés (par des substances
radioactives, toxiques, corrosives ou microbiologiques) conformément à la réglementation
nationale, les trier en fonction de leurs matériaux et les éliminer.
Composants non contaminés : Trier ces composants en fonction de leurs matériaux et les
récupérer.
Alcatel Vacuum Technology France - Manuel de l'Utilisateur ACC 2009
- Retour des produits
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Les produits contaminés (par des substances radioactives,
toxiques, caustiques ou microbiologiques) peuvent nuire à la santé
et polluer l'environnement.
Les produits qui nous sont retournés seront dans la mesure du
possible exempts de substances nocives. Observer les prescriptions
de transport des pays et entreprises de transport concernés.
Pour tout retour de matériel Adixen au centre de service, remplir le
questionnaire de sécurité disponible sur notre site internet.
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- Décontamination - recyclage
Composants contaminés.
Les composants contaminés peuvent nuire à la santé et polluer
l'environnement. Se renseigner avant d'intervenir sur le produit
sur une éventuelle contamination. Observer les prescriptions
essentielles et prendre les précautions afférentes à la manipulation
de composants contaminés.
Substances polluantes.
Certains produits ou leurs éléments (composants mécaniques ou
électriques, fluides etc.) peuvent polluer l'environnement. - Eliminer
les substances polluantes conformément à la réglementation locale.
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