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Responsabilités des propriétaires
Aux termes du présent mode d'emploi, le « propriétaire » est défini comme toute personne
physique ou morale qui utilise l'appareil elle-même, ou pour le compte de laquelle elle est
utilisée. Dans des cas particuliers (p. ex. leasing ou location), le propriétaire est considéré
comme la personne qui, conformément aux ententes contractuelles existantes entre le
propriétaire et l'utilisateur de l'appareil, est chargée de tâches opérationnelles. Le
propriétaire doit s'assurer que l'appareil n'est utilisé qu'aux fins pour lesquelles il est destiné et
qu'il n'y a aucun danger pour la vie ou l'intégrité physique de l'utilisateur et des tiers. De
plus, les règlements sur la prévention des accidents, les règlements de sécurité et les
directives sur l'exploitation, l'entretien et la réparation doivent être respectés. Le propriétaire
doit s'assurer que tous les utilisateurs ont lu et compris le mode d'emploi . Le propriétaire doit
effectuer une évaluation des risques sur place avant la mise en place de l'appareil.
IMPORTANT
Le non-respect du mode d'emploi entraîne l'annulation de la garantie. Il en va de même si
des travaux inappropriés sont effectués sur l'appareil par le propriétaire ou des tiers sans
l'autorisation du fabricant.
Ajout d'attachements et/ou d'accessoires
Le montage ou l'installation d'équipements supplémentaires qui affecte ou améliore les
performances de l'appareil nécessite une autorisation écrite du fabricant. L'approbation des
autorités locales peut également être obtenue. L'approbation des autorités locales ne
constitue toutefois pas l'approbation du fabricant. Une évaluation des risques sur place doit
alors être effectuée.
AVERTISSEMENT - TOUTE MODIFICATION OU AJOUT NON AUTORISÉ À L'APPAREIL
INVALIDE LA GARANTIE ET LA SOCIETE STS NE SERA PAS RESPONSABLE.
Règlements de sécurité pour le fonctionnement de l'Appareil
Autorisation de l'opérateur
L'appareil ne peut être utilisé que par du personnel dûment formé, qui a démontré au
propriétaire ou à son représentant qu'il peut faire fonctionner l'appareil en toute
sécurité et conformément au mode d'emploi.
Droits, obligations et responsabilités des opérateurs
L'exploitant doit être informé de ses fonctions et responsabilités et être chargé de
l'exploitation de l'appareil et connaître le mode d'emploi. Les opérateurs doivent
recevoir l'EPI approprié comme mentionné dans la section « Conditions d'appli cation
approuvées » de ce manuel.
Utilisation non autorisée de l'appareil
L'opérateur est responsable de l'appareil pendant son utilisation. L'exploitant doit
empêcher les personnes non autorisées d'utiliser l'appareil.
Dommages et défauts
Le propriétaire doit être immédiatement informé de tout dommage ou défaut causé à
l'appareil ou de son équipement. Les appareils qui ne sont pas sécuritaires pour
l'exploitation doivent être mises hors service jusqu'à ce que les défauts aient été
corrigés et que l'appareil soit jugé sécuritaire pour l'exploitation.
3
Operating Instructions: DTP06-R500(-Ex)
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