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TX-65BWWEfrench1104
2003.11.4
10:50 AM
U.S. Food and Drug Administration -
Center for Devices and Radiological Health Consumer
Update on Mobile Phones
1. Les téléphones cellulaires peuvent-ils causer des problèmes de santé?
À ce jour, rien ne prouve formellement la nocivité du rayonnement des RF des télé-
phones cellulaires. Il revient à chacun de décider d'utiliser ou non un cellulaire en
tenant compte de la possibilité qu'il subsiste un risque inconnu. Quand on les utilise,
les télé-phones mobiles émettent de bas niveaux d'énergie de radiofréquence (RF)
de la portée des micro-ondes. Ils émettent aussi de très bas niveaux d'énergie de
radiofréquence (RF), considérés insignifiants, quand ils sont en mode d'attente. Il
est bien connu que des niveaux élevés d'énergie RF peuvent entraîner des dom-
mages biologiques par produc-tion de chaleur. Toutefois, nous ne savons pas si, oui
ou non, et à quel point, ou encore par quel mécanisme, des niveaux plus bas d'én-
ergie RF peuvent également avoir des effets nuisibles sur la santé. Les nom-
breuses recherches effectuées sur l'exposition à de faibles niveaux d'énergie RF
n'ont pas révélé d'effets biologiques nuisibles. Même si cer-taines recherches ont
été entreprises pour répondre à ces questions, nous ne possédons pas encore, à
ce jour, une image claire des effets de ce type de radiation. Dans certains cas,
d'autres chercheurs ont éprouvé des difficultés à reproduire ces recherches ou à
établir les raisons pour lesquelles les résultats étaient si inconsistants.
2. Quel est le rôle de la FDA par rapport à la sécurité des téléphones
mobiles?
Conformément à la législation, la FDA n'évalue pas elle-même la sécurité des pro-
duits émettant des radiations qui sont destinés aux consommateurs, dont les télé-
phones mobiles, avant leur mise en marché, comme elle le fait dans le cas des nou-
veaux médicaments ou appareils médicaux. Toutefois, la FDA dispose de l'autorité
nécessaire pour prendre des mesures dans l'éventualité où il est reconnu que les
téléphones mobiles émettent des radiations d'un niveau dangereux pour les util-
isateurs. Le cas échéant, la FDA peut exiger des fabricants qu'ils avisent les util-
isateurs des risques inhérents pour la santé et qu'ils réparent, remplacent ou
retirent du marché les télé-phones de façon à faire disparaître ces risques. Même
si les données scientifiques actuelles ne permettent pas à la FDA de prendre des
mesures réglementaires à ce jour, la FDA a recommandé à l'industrie de la télé-
phonie mobile de prendre un certain nom-bre de mesures afin de protéger le pub-
lic. Voici les mesures recommandées par la FDA à l'industrie :
• Soutenir les recherches nécessaires sur les effets biologiques possibles de
l'énergie RF type émise par les téléphones mobiles;
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• Concevoir les téléphones mobiles de façon à minimiser l'exposition des
utilisateurs à l'énergie RF, c'est-à-dire à ne pas les exposer plus que nécessaire
pour que les appareils fonctionnent; et
• Favoriser la collaboration en fournissant aux utilisateurs la meilleure information
possible et disponible sur les effets éventuels de l'utilisation des téléphones
mobiles sur la santé des personnes.
La FDA fait partie d'un groupe de travail interinstitution regroupant des agences
fédérales responsables de différents aspects de la sécurité des téléphones mobiles
afin de parvenir à un effort coordonné au niveau fédéral. Ces agences sont les suiv-
antes :
• National Institute for Occupational Safety and Health
• Environmental Protection Agency
• Federal Communications Commission
• Occupational Safety and Health Administration
• National Telecommunications and Information Administration
Les National Institutes of Health sont également représentés au sein de ce groupe.
La FDA partage des responsabilités de réglementation en ce qui concerne les télé-
phones mobiles avec la Federal Communications Commission (FCC). Tous les
téléphones qui sont vendus aux États-Unis doivent être conformes aux lignes direc-
trices sur la sécurité de la FCC, qui limitent l'exposition à l'énergie RF. La FCC se
fie à la FDA et à d'autres organismes de santé pour les questions de sécurité con-
cernant les téléphones mobiles. La FCC réglementent également les stations de
base grâce auxquelles les réseaux cel-lulaires fonctionnen t. Bien que ces stations
de base transmettent avec une puissance supérieure à celle des téléphones
mobiles, l'énergie RF qu'elles émettent est de façon typique des milliers de fois
inférieure à celle des téléphones mobiles. Les stations de base ne font par con-
séquent pas l'objet des questions de sécurité dont on discute dans ce document.
3. De quels types de téléphones parle-t-on?
Le terme "Téléphone mobile" se rapporte aux téléphones portables sans fil avec
antenne intégrée, que l'on appelle souvent "Cellulaires", "Mobiles" ou téléphones
"SCP". Ce type de téléphone mobile soulève des inquiétudes en raison de la courte
distance entre l'an-tenne du téléphone, la principale source d'énergie RF, et la tête
de l'utilisateur.
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