annexe
Marques commerciales
Toutes les marques mentionnées dans ce manuel et le cas échéant protégées par des
tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et
aux droits de propriété de leurs propriétaires enregistrés respectifs.
Toutes les marques, tous les noms commerciaux ou noms de société sont ou peuvent
être des marques commerciales ou des marques déposées de leurs propriétaires res-
pectifs. Tous les droits non expressément accordés par les présentes sont réservés.
L'absence d'une caractérisation explicite des marques utilisées dans ce manuel ne
permet pas d'en déduire que le nom est libre de droits pour un tiers.
Droits d'auteur et copyright
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Version 1.0, EMH3-2016-10-28-UM
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en partie, être reproduit, stocké sur un support électronique ou transféré sous une
quelconque autre forme, électrique, mécanique, optique, chimique, par photocopie ou
enregistrement audio.
Instructions pour l'élimination
Pour améliorer la préservation et la protection de l'environnement, la prévention de la
pollution de l'environnement et la réutilisation (le recyclage) des matières premières,
la Commission européenne a adopté une directive (directive DEEE 2002/96/CE et dé-
cret DEEE) selon laquelle les appareils électriques et électroniques doivent être repris
par leur constructeur pour assurer leur élimination correcte ou leur
recyclage.
Les appareils portant ce symbole ne peuvent par conséquent pas
être jetés avec les ordures ménagères non triées en Union euro-
péenne : veuillez vous renseigner auprès des autorités locales sur
la façon appropriée de les éliminer.
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