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Garantie limitée de U.S. Robotics Corporation
MATÉRIEL : U.S. Robotics garantit à l'utilisateur final (« le client ») que ce produit est
dénué de défauts et vices de fabrication, dans des conditions normales d'utilisation et
d'exploitation, pour la durée suivante à compter de la date d'achat auprès de
U.S. Robotics ou d'un revendeur agréé :
La seule obligation de U.S. Robotics aux termes de la présente garantie explicite est, à
la discrétion et aux frais de U.S. Robotics, de réparer le produit ou la pièce défectueuse,
de livrer au client une pièce ou un produit équivalent pour remplacer l'élément
défectueux ou, si aucune des deux options précédentes n'est applicable, U.S. Robotics
peut, à sa seule discrétion, rembourser au client le prix acquitté pour le produit
défectueux. Tous les produits remplacés deviendront la propriété de U.S. Robotics. Les
produits de substitution peuvent être neufs ou remis à neuf. U.S. Robotics garantit
toute pièce et tout produit réparé ou remplacé pendant quatre-vingt-dix (90) jours à
compter de la date d'envoi ou pendant le reste de la période de garantie initiale, selon
la période la plus longue.
LOGICIEL : U.S. Robotics garantit au client que tout logiciel sous licence de U.S. Robotics
s'exécutera en conformité avec les caractéristiques du logiciel, pendant une période de
quatre-vingt-dix (90) jours suivant la date d'achat auprès de U.S. Robotics ou de son
revendeur agréé. U.S. Robotics garantit le support du logiciel contre tout défaut
pendant la période de garantie. Aucune mise à jour ne sera fournie. La seule obligation
de U.S. Robotics aux termes de la présente garantie explicite est, à la discrétion et aux
frais de U.S. Robotics, de rembourser le prix acquitté par le client pour le produit
défectueux, ou de le remplacer par un logiciel conforme aux spécifications publiées par
U.S. Robotics. Le client est responsable du choix du programme approprié et de la
documentation associée. U.S. Robotics ne garantit ni ne déclare que ses logiciels
correspondront aux besoins des clients ou fonctionneront avec du matériel ou des
logiciels fournis par des tiers, que le fonctionnement des logiciels sera ininterrompu et
sans erreur et que tous les défauts présents dans les logiciels seront corrigés. Pour les
produits de tiers répertoriés dans la documentation ou dans les spécifications du
logiciel U.S. Robotics comme étant compatibles, U.S. Robotics fera le maximum pour
que cette compatibilité soit effective, sauf si l'incompatibilité est due à un « bogue », à
un défaut du produit tiers ou à une utilisation du logiciel non conforme aux
spécifications publiées par U.S. Robotics ou dans le Guide d'installation.
CETTE GARANTIE U.S. ROBOTICS PEUT COMPRENDRE OU PEUT ÊTRE LIVRÉE AVEC UN
LOGICIEL TIERS, DONT L'UTILISATION EST RÉGIE PAR UN CONTRAT DE LICENCE
ACCORDÉ À L'UTILISATEUR FINAL. CETTE GARANTIE U.S. ROBOTICS NE S'APPLIQUE PAS
AU LOGICIEL TIERS. POUR CONNAÎTRE LA GARANTIE APPLICABLE, CONSULTER LE
CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL QUI RÉGIT L'UTILISATION DE CES
LOGICIELS.
OBTENTION DU SERVICE DE GARANTIE : Le client doit contacter un centre d'assistance
U.S. Robotics ou un centre d'assistance agréé par U.S. Robotics pendant la période de
garantie applicable afin d'obtenir une autorisation de service de garantie. Une preuve
d'achat datée de U.S. Robotics ou de son revendeur agréé peut être exigée. Les
produits renvoyés au centre d'assistance U.S. Robotics doivent être accompagnés d'une
autorisation préalable de U.S. Robotics et d'un numéro de SRO (Service Repair Order)
clairement indiqué sur le colis.Ce dernier doit être envoyé port payé et dûment emballé.
Nous vous recommandons de l'assurer ou d'employer une méthode vous permettant
d'effectuer un suivi du colis. L'article remplacé ou réparé sera renvoyé au client, aux
frais de U.S. Robotics, au plus tard trente (30) jours après réception par U.S. Robotics
du produit défectueux. Renvoyez le produit à :
U.S. Robotics n'assume aucune responsabilité quant aux logiciels, micrologiciels,
informations ou données en mémoire appartenant au Client contenus, stockés ou
intégrés dans un produit renvoyé à U.S. Robotics pour réparation, que le produit soit
sous garantie ou non.
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Deux (2) ans
Au Canada :
Aux États-Unis :
U.S. Robotics
USR-Walnut
Unit-100 13751 Mayfield Pl.
528 Spanish Lane
Richmond, B.C. Canada V6V 2G9
Walnut, CA 91789
EXCLUSIVITÉ DES GARANTIES : SI UN PRODUIT U.S. ROBOTICS NE FONCTIONNE PAS
COMME L'INDIQUE LA GARANTIE, LE SEUL RECOURS PROPOSÉ AU CLIENT EN CAS DE
RUPTURE DE GARANTIE EST LA RÉPARATION, LE REMPLACEMENT DU PRODUIT OU LE
REMBOURSEMENT DU PRIX ACQUITTÉ, À LA DISCRÉTION DE U.S. ROBOTICS. DANS LA
MESURE OÙ LA LOI LE PERMET, LES GARANTIES ET LES RECOURS PRÉCÉDEMMENT
CITÉS SONT EXCLUSIFS ET REMPLACENT LES AUTRES GARANTIES, TERMES OU
CONDITIONS, EXPLICITES OU IMPLICITES, DE FACTO OU DE JURE, STATUTAIRES OU
AUTRES, NOTAMMENT LES GARANTIES, TERMES OU CONDITIONS DE
COMMERCIALISATION, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE QUALITÉ
SATISFAISANTE, DE CORRESPONDANCE À LA DESCRIPTION FOURNIE ET DE NON-
INFRACTION, QUI SONT TOUS EXPRESSÉMENT REJETÉS. U.S. U.S. ROBOTICS N'ASSUME
PAS NI N'AUTORISE AUCUNE PERSONNE À ASSUMER EN SON NOM TOUTE AUTRE
RESPONSABILITÉ EN RAPPORT AVEC LA VENTE, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN OU
L'USAGE DE SES PRODUITS. U.S. ROBOTICS NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE
AUX TERMES DE LA PRÉSENTE GARANTIE SI LE TEST OU L'EXAMEN DU PRODUIT
RÉVÈLE QUE LE DÉFAUT OU LE DYSFONCTIONNEMENT EN QUESTION N'EXISTE PAS OU
A ÉTÉ PROVOQUÉ PAR UNE MAUVAISE UTILISATION, UNE NÉGLIGENCE, UNE MAUVAISE
INSTALLATION, UN TEST INAPPROPRIÉ, DES TENTATIVES NON AUTORISÉES D'OUVRIR,
RÉPARER OU MODIFIER LE PRODUIT DE LA PART DU CLIENT OU DE TOUTE AUTRE
PERSONNE. IL EN VA DE MÊME POUR TOUT DOMMAGE PROVOQUÉ PAR UN USAGE NE
RÉPONDANT PAS AUX UTILISATIONS PRÉVUES, OU RÉSULTANT D'UN ACCIDENT, D'UN
INCENDIE, DE LA FOUDRE ET AUTRES CATASTROPHES NATURELLES.
LIMITE DE RESPONSABILITÉ : DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI, U.S. ROBOTICS
REJETTE, POUR LA SOCIÉTÉ ET SES FOURNISSEURS, TOUTE RESPONSABILITÉ,
CONTRACTUELLE OU DE DROIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), POUR LES DOMMAGES
ACCESSOIRES, INDIRECTS, PARTICULIERS OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE
SOIT, AINSI QUE TOUTE RESPONSABILITÉ DÉCOULANT DE TOUT MANQUE À GAGNER,
PERTE D'ACTIVITÉ, PERTE D'INFORMATIONS OU DE DONNÉES OU AUTRE PERTE
FINANCIÈRE RÉSULTANT DE OU LIÉE À LA VENTE, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN,
L'UTILISATION, LES PERFORMANCES, L'INTERRUPTION DE FONCTIONNEMENT DE SES
PRODUITS, MÊME SI U.S. ROBOTICS OU SES REVENDEURS AGRÉÉS ONT ÉTÉ INFORMÉS
DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. U.S. ROBOTICS LIMITE SA RESPONSABILITÉ À
LA RÉPARATION, AU REMPLACEMENT OU AU REMBOURSEMENT DU PRIX ACQUITTÉ, À
SA DISCRÉTION. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉS LIÉES AUX DOMMAGES
RESTERA INCHANGÉE MÊME SI LES SOLUTIONS PROPOSÉES DANS LA PRÉSENTE
S'AVÈRENT INEFFICACES.
REJET DE RESPONSABILITÉ : Certains pays, états ou provinces n'autorisent pas
l'exclusion ou la limitation des garanties implicites ou la limitation de responsabilité
quant aux dommages accessoires ou indirects pour certains produits fournis aux
clients, ou encore la limitation de responsabilité en cas de blessure, de sorte que les
limitations et exclusions énoncées ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous.
Lorsque les garanties implicites ne peuvent pas être exclues dans leur intégralité, elles
seront limitées à la durée de la garantie écrite applicable. Cette garantie vous confère
des droits légaux spécifiques qui peuvent varier en fonction de la loi locale.
LOI APPLICABLE : La présente garantie limitée est régie par la législation de l'état de
l'Illinois, États-Unis, à l'exception de ses conflits de principes de droit et à l'exception
de la convention de l'ONU sur les contrats pour la vente internationale de biens.
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réservés. La reproduction ou la transmission en tout ou en partie de ce manuel sous
quelque forme que ce soit et par quelque moyen que se soit est interdite sans
l'autorisation écrite de ses auteurs. Les noms de produit figurant dans ce document
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les noms commerciaux figurant dans ce document appartiennent à leur propriétaire
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En Europe :
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Draaibrugweg 2
1332 AC Almere
Pays-Bas
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