Information du personnel :
Le personnel de l' e ntreprise utilisatrice doit être clairement informé de
la présence de la source de rayonnements, des risques associés et de la
signification des signalisations.
Toute personne, nouvellement embauchée ou venant d' e ntreprises extérieures
(décret 92-158 du 20 février 1992) et amenée à travailler avec cet analyseur, doit
recevoir une information et/ou une formation aux risques radiologiques et au
poste de travail.
Intervention sur l'appareil, contrôles réglementaires :
Toute intervention sur l'appareil, et en particulier le démontage, doit être
effectuée par le fournisseur.
Les contrôles réglementaires, prévus par Arrêté du 21 mai 2010 portant
homologation de la décision no
2010-DC-0175 de l' A utorité de Sûreté Nucléaire du 4 février 2010 précisant les
modalités techniques et les périodicités des contrôles prévus aux articles R.
4452-12 et R. 4452-13 Modifié par Décret n°2010-750 du 2 juillet 2010 - art. 2 du
code du travail ainsi qu'aux articles R. 1333-7 Modifié par Décret n°2015-159 du 11
février 2015 - art. 7 et R. 1333-95 du code de la santé publique.
Texte réglementaire :
Le code de la santé publique, notamment ses articles R. 1333-7 Modifié par
Décret n°2015-159 du 11 février 2015 - art. 7, R. 1333-19 et R. 1333-95 ;
Le code du travail, notamment ses articles R. 4452-12 à R. 4452-17 Modifié par
Décret n°2010-750 du 2 juillet 2010 - art. 2 ;
Le matériel, le procédé et l' o rganisation du travail doivent être conçus de telle
sorte que les expositions professionnelles individuelles et collectives soient
maintenues aussi basses qu'il est raisonnablement possible en dessous des
limites prescrites par la réglementation.
Manuel utilisateur+IS_Pb200i_V6_AC _201908
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